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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 9 mai 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 11 et 19 avril 2022 / Attribution de subventions communales / Demande de subvention pour l'animation de la médiathèque / Validation du nom de terrain / Effacement de réseaux - Marchés à bons de commande Lancement de la procédure / Schéma directeur de voiries - Présentation du diagnostic et des esquisses / Convention Enédis / Organisation des élections législatives de Juin 2022 / Rapports des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 19 avril 2022

Sujets traités : Budget parc locatif - autorisation de programmes crédits de paiement APCP Ilot Place Cail / Budget parc locatif - Affectation de résultats 2021 - Budget primitif 2022 / Budget Garenne de Javarzay - Budget primitif 2022 / Budget principal - SPIC Réseau de chaleur / Budget principal - Affectation de résultats 2021 / Budget principal - Vote des taux d'impositions / Budget principal - Budget primitif 2022 / Programme des animations 2022 / Effacement des réseaux / Panneaux entrées de bourgs / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 11 avril 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte-rendu de la séance du 14 Mars 2022 / Dénomination de l'école primaire / Petites Villes de Demain - Stratégie  / Schéma directeur de voiries - Rénovation de la rue de la Pirounelle - APS / Ilôt Place Cail - Point d'étape / Programme d'investissements 2022 / Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres pour le traitement et gestion des dossiers chômage / Attribution de subventions / Recensement des zones humides et des haies / Parc Eolien des Chateliers de Tillou - Actualisation de la convention / Parc éolien des Groies / Effacement de réseaux - Programmation 2022 / Partenariat avec la CDC Mellois en Poitou pour l'organisation de formations mutualisées / Bilan trimestriel des investissements autorisés par le Maire / Rapports des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 14 Février 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte-rendu de la séance du 17 Janvier 2022 / Attribution de subventions / Actualisation du régime indémnitaire liée au grade du garde champètre / Contrat groupe des risques statutaires / Ilot Place Cail - attribution des lots 1 désamiantage et lot 2 curage - démolition / Programme des travaux de voirie du SIVU / Ecopaturage - validation du dispositif et conventions avec les propriétaires / Convention avec les associations  "Les Amis du Château de Javarzay" et "C.A.I.L" / Organisation des élections Présidentielles des 10 et 24 avril 2022 / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 14 Mars 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte-rendu de la séance du 14 Février 2022 / Compte administratif et compte de gestion 2021 budget SPIC réseau de chaleur / Compte administratif et compte de gestion 2021 Budget de la Garenne / Compte administratif et compte de gestion 2021 Budget parc locatif / Compte administratif et compte de gestion 2021 Budget principal de la commune / Programme d'investissements 2022 / Eglise de Tillou : audit et plan de financement / Régulation patrimoniale des locaux de l'Ehpad actuel / Achat du parking côté Nord du futur Ehpad au CIAS Mellois en Poitou / Convention de servitudes côté Sud du futur Ehpad pour le réseau de chaleur avec le CIAS Mellois en Poitou (pour l'Ehpad) et la Région Poitou-Charentes (pour le lycée des métiers JF Cail) / Convention avec le CIAS Mellois en Poitou pour libérer les locaux de l'Ehpad actuel / Biens sans maître - Intégration au patrimoine communal / Projet éolien de la Ferme éolienne du Fourris - Enquête publique / Parc éolien des Chateliers de Tillou / Voie des Ammonites : validation du tracé / Convention avec le CCAS pour le service Mobilibus / Aide à l'Ukraine / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 17 Janvier 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 13 Décembre 2021 / Etang du château de Javarzay : Règlement de pêche 2022 / Tableau des effectifs : Actualisation / Audit énergétique du centre culturel : Présentation du rapport Cebi / Investissements : bilan 2021 – réflexion 2022 /  Ilot Place Cail : dossier de demandes de subventions / Organisation de l’arrivée du Garde Champêtre / Programme d’Animations 2022 : Partenariat avec les associations /  Tour Cycliste 2022 : Convention avec le Comité d’organisation /  Dossiers retraite des agents CNRACL : Convention 2022-2025 avec le Centre de Gestion / Vente d’un camion /  Rapport des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 13 Décembre   2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 15 Novembre 2021 / Attribution de subventions / Décisions modificatives de fin d'excercice / Prise en charge des dépenses d'investissement  avant le vote du BP 2022 / Ilot Place Cail - etude géotechnique / Etablissement Public Foncier - avenant à la convention pour l'achat de l'ensemble immobilier / Convention avec le syndicat 4B pour le retrait de la compétence défence incendie / Promotion du quartier de la Garenne du Bois aux Pins / Etude Fredon / Achat d'un camion / Participation du conseil départemental 79 aux frais d'utilisation du stade convention / Production photovoltaïque "aux communaux" convention de servitude avec Enedis / Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement de la communauté de communes Mellois en Poitou / Opportunité d'achat de deux parcelles à Crézières / Petite Ville de Demain - Etude pour le devenir de la propriété Ida Lucas / Boutique du Château de Javarzay - contenu et tarifs / Tour cycliste des Deux-Sèvres 2022 / Ruban du Patrimoine - distinction pour la rénovation de la mairie / Label Villes et Villages Fleuris - distinction / Rapport des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 15 Novembre   2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 18 Octobre 2021 / Eglises de Crézières et Tillou - Actualisation du plan de financement des travaux prévus / Réhabilitation d'une maison en logement locatif à Tillou: attribution du lot "Menuiserie intérieur" / Convention avec la Fédération Française de Football pour l'utilisation du complexe sportif / Ilot urbain Place Cail: Validation de l'Avant-Projet Sommaire / Eglise de Tillou: Lancement de la consultation pour audit / Château de Javarzay: Modalités d'ouverture 2022 / Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine / Décisions budgétaires modificatives / Bilan des animations 2021 / Bilan des utilisations autorisées de crédits d'investissement du 3ème Trim 2021 / Compte rendu des élus référets de la CDC Mellois en Poitou /  Rapport des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 18 Octobre  2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 30 Septembre 2021/ Attribution de subvention / Installations campanaires des églises de Tillou et de Crézieres / Rénovation du Château de Javarzay : emprunt / Effacement du réseau : emprunt / Aménagement du logement de Tillou : lot 5 Menuiserie Intérieure / Convention avec la Fédération Française de Football pour l'instatallation des leds au complexe sportif J.Courivaud / Déploiement du nouveau mode de collecte des déchets sur le territoire communal : Convention avec la CDC Mellois en Poitou / Schéma directeurs des voiries : qualification et priorisation des rues / Communication communale : Création d'un groupe de travail / Parcs éoliens : point d'éatape / Communauté de communes Mellois en Poitou: Rapport d'activités 2020 / Compte rendu des élus référents de la CDC mellois en Poitou / Rapport des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 20 Septembre 2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 26 Juillet 2021 / Proposition d'organisation interne / Attribution de subventions / Aménagement d'un logement à Tillou : Conventions avec les concessionnaires / Parc Locatif : programme d'investisssements / Parc Locatif et SPIC : délégation du Conseil Municipal au Maire / Schéma directeur des voiries : attribution du marché de Maitre d'oeuvre / Travaux campanaires : remplacement du mouton à Crézières et électrification des cloches à Tillou / Muséographie du Château de Javarzay : Point d'étape - Avenants / Travaux intérieurs du Château de Javarzay : Point d'étape - Avenants / Mise en place d 'autorisation de programme et de crédits de paiements (A.P.C.P) pour l'ilot urbain Place Cail sur le budget annexe du parc locatif / SPIC Réseau de Chaleur : validation de devis et décisions budgétaires modificatives / Urbanisme : projet photovoltaïque / Déploiement du nouveau mode de collecte des déchets convention avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Utilisation par une association du complexe sportif convention avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Prolongation de la convention avec le C.D.G 79 pour la gestion des dossiers de retraite des agents / Rapport des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 26 Juillet  2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 28 Juin 2021 / Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de production du syndicat mixte d’alimentation en eau potable 4b / Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de distribution du syndicat mixte d’alimentation en eau potable 4b / Rapport 2020 du délégataire AEP– Véolia / Rapport d’activités 2020 de la concession Enedis -Edf / Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets / Convention de délégation relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme / Bilan de l’aide covid / Centre culturel – Réfection de la peinture de la grande salle – Attribution du marché / Centre culturel – Réfection de la peinture de la grande salle – Demande de subvention / Mairie de Tillou – Réfection de la toiture / Sécurisation d’un carrefour et aménagement d’un logement à Tillou – point d’étape / Chateau de Javarzay – travaux intérieurs pour muséographie – Avenants / Harmonisation de la défense incendie sur les 4 communes historiques /Convention Petite Ville de Demain / Campagne de stérilisation des chats errants – convention avec l’association Félin pour l’autre / Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs / Bilan des dépenses d’investissement décidées par le bureau municipal au cours du 2ème trimestre 2021 / Compte rendu des élus référents de la CDC Mellois en Poitou
/ Rapports des commissions communales /  Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 31 Mai 2021


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 3 Mai 2021 / Bilan d'activités 2020 de la Médiathèque Marguerite Gurgand / Attribution de subvention / Plan lummière Place Cail - Attribution du marché / Sécurisation d'n carrefour et aménagement d'un logement locatif à Tillou - Attribution des marchés de travaux / Défense incendie - Dossier dotation d'équipement des territoires ruraux DETR / Budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins - Réalisation d'un prêt in fine / Organisation des élections Départementale et Régionale 2021 / Fonds de recyclage des friches / Ilot Place Cail - Mission contrôle - Mission SPS - Diagnostic avant travaux  / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses.

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