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Couleur Boutonne, magazine de la mairie de Chef-Boutonne

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circulaires à Chef-Boutonne



Arrêtés préfectoraux


Retrouvez tous les arrêtés préfectoraux directement en ligne sur le site de Chef-Boutonne.

carre3 Environnement

  • Eau

Arrêté en date du 18 octobre 2012 abrogant celui du 03 octobre2012
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Arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau en date du 03 octobre 2012
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Arrêté en date du 11 septembre 2012 modifiant l'arrêté préfectoral du 29 mars 2012
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Arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau sur le Bassin de la Boutonne Zone 8a
pdf Consulter l'Arrêté

Arrêté d'autorisation temporaire de prélevement estival d'eaux superficielles par pompage en rivière en vue de l'irrigation pour l'Année 2012
pdf Consulter l'arrêté et la liste des points de prélèvements

Délimitation des zones d'alertes et definition des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau du 02 Avril au 30 septembre 2012 - Arrêté du 29 Mars 2012
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Mesures de limitation ou suspension provisoire des usages de l'eau - Arrêté du 16 décembre 2011 Abrogeant celui du 11 novembre 2011

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  • Feux

Communiqué: Feux de végétation et prévention des risques - 4 juin 2011
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Arrêté portant réglementation relative aux brûlages, à la prévention des incendies et à la protection de l'air.
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carre Pêche


altAvis annuel période ouverture de la pêche 2014
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alt Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le Département des Deux-Sèvres - 12 décembre 2013
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alt Arrêté prefectoral établissant l'inventaire des frayeres  et des zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole dans les cours d'eau du département
pdf Consulter - Liste définitive pdf Consulter - Carte pdf Consulter


altAvis annuel période ouverture de la pêche 2013
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alt Arrêté portant interdiction de la pêche à l'écrevisse à pattes blanches dans le département des Deux-Sèvres - 21 décembre 2012
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alt Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le Département des Deux-Sèvres - 21 décembre 2012
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carre Chasse

alt Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 et 5 - du 19 mai 2014
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alt Arrêté ministériel du 8 juillet 2013 fixant la liste, les périodes et les modalités de destructions des animaux nuisibles
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alt 
Arrêté modifiant l'arrêté du 12 juin 2013 - ouverture/clôture de la chasse campagne 2013-2014
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alt Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2013 - 2014
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altDates d'ouverture et de clôture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau
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