Compte-rendu du Conseil Municipal - 8 Juillet 2024
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 10 Juin 2024 / Information de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Animations : Attribution de subventions / Rapport d'activités 2023 SMAEP4B / Rapport d'activités 2023 VEOLIA / Convention d'Opération de Revitalisations du Territoire Mellois en Poitou - Avenant 1 / Lotissement de la Gare - Remplacement des ouvertures des logements locatifs / Investissements - Fourniture complémentaire de bancs / Plantation d'arbres : Programme 2024-2025 / Planification de l'éolien sur le territoire communautaire Mellois en Poitou / Bilan des investissements sur autorisation donnée au maire 2ème trimestre 2024 / Rapports des commissions / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 10 Juin 2024
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 13 Mai 2024 / Information de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Animations : Attribution de subventions / Médiathèque : Conventions de partenariat / Utilisation du gymnase : Convention avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Convention avec l'Agence Nationale des Cohésions des Territoires / Personnel communal / Rénovation Energétique du Centre Culturel et de de la salle Raymond Quiard : Attribution des marchés des lots infructueux - Plan de financement / Travaux de voirie Rue de la Pirounelle - Avenant / Circuit pédestre PCC : Matérialisation / Urbanisme : Périmètre délimité des abords de l'Eglise de Tillou / Sécurisation des piétons: Acquisition d'une bande de terrain Route de Melle / Mise en place de composteurs : Bilan de l'expérimentation / Rapports des commissions / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Mars 2024
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 19 février 2024 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Comptes de gestion 2023 : Parc Locatif -Garenne de Javarzay - SPIC Réseau de chaleur - Budget Principal de la commune / Compte administratif 2023 du budget annexe Parc Locatif / Compte administratif 2023 du budget SPIC Réseau de chaleur / Compte administratif 2023 du budget annexe Garenne de Javarzay / Compte administratif 2023 du budget Prinicpal de la commune / Projet de programme d'investissements 2024 / Etat de la dette : remboursement anticipé d'un prêt à taux variable / Rénovation énergétique au Centre Culturel er à la salle Raymond Quiard : Validation de l'A.P.D, du plan de financement actualisé et lancement de la consultation / Projet d'aménagement et de développement durables du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat (Plui-h) de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Demandes de subvention / Contrat de stage - Modalités d'accueil / Création de poste saisonnier / Recouvrement des dédommagements financiers suite à ddes dégradations / Rapports des commissions / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Mai 2024
Sujets traités : Accueil d'une association : le Football Club Boutonnais / Adoption du compte-rendu de la séance du 15 Avril 2024 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Animations : Attribution de subventions et conventions de partenariat avec les associations / Rénovation énergétique : Attribution des marchés / Maison Ida Lucas : Présentation de l'étude de faisabilité du projet / Vidéoprotection : Point d'étape sur les travaux du groupe de travail / Convention de renouvellement d'accès à la plate-forme du SIGIL / Composition du "Groupe de travail Château" / Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable CLSPR / Eclairage public: Réflexion à mener / Achat d'un photocopieur / Rapports des commissions / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 15 Avril 2024
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 18 Mars 2024 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Attribution de subvention / Présentation du programme d'animations 2024 / Toiture et panneaux photovoltaïques des services techniques : Mission sécurité et protection de la santé / Toiture et panneaux photovoltaïques des services techniques : Attribution des marchés de travaux / Nouvelle dénomination du SPIC Réseau de Chaleur / SPIC Energies - Affectation de résultats / SPIC Energies - Modification de la durée d'amortissement Chaufferie Blanchard / SPIC Energies - Budget Primitif 2024 / Budget annexe Parc Locatif - Affectation de résultats / Budget annexe Parc Locatif - APCP pour Ilot Place Cail Partie Logements Commerces / Budget annexe Parc Locatif - Budget Primitif 2024 / Budget Primitif 2024 - Budget annexe Garenne de Javarzay / Budget Principal - Affectation de résultats / Budget Principal - APCP / Vote des taux d'imposition 2024 / Budget Primitif 2024 - Budget Principal / Programme d'investissements 2024 / Budget Principal - Décision Modificative 1 / Déploiement de colonnes enterrées- Convention avec la Communauté de communes Mellois en Poitou / Ilot Place Cail - Avenants / Bilan des investissements réalisés dans le cadre de la délégation du 1er trimestre 2024 / Elections Européennes le 9 Juin 2024 - Tableau des permanences / Rapports des commissions / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Février 2024
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2024 / Centre de secours de Chef-Boutonne : Bilan d'activités 2023 / Bilan des activités du Garde-Champêtre en 2023 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Location de locaux - Convention avec le Conseil Départemental 79 / Convention de seritudes avec Gérédis / Programmation des travaux de voirie 2024 avec le SIVU / Schéma Directeur de Voiries - Aménagement de la Place du Petit Maure et du Passage des Halles / Réfection de la toiture des services techniques et pose de panneaux photovoltaïques / Parcours Découverte pédestre dans Chef-Boutonne / Propriété communale Avenue Auguste Gaud - Projets / Rapports des commissions / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 22 Janvier 2024
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 11 décembre 2023 / Château de Javarzay : Bilan de la Saison 2023 / Château de Javarzay : Modalités d'ouverture Saison 2024 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Pêche dans l'étang de Javarzay : Bilan de la Saison 2023 / Pêche dans l'étang de Javarzay : Règlement 2024 / Commission Locale du site Patrimonial Remarquable CLSPR / Vente de parcelle à La Bataille / Achat de parcelle / Achat d'un camion / Fondation du Patrimoine - Participation communale / Tableau des effectifs au 1er janvier 2024 / Centre de Gestion 79 - Service Intérim - Avenant à la convention / Vidéoprotection des voies ou espaces publics / Bilan des investissements du 4ème Trimestre 2023 / Rapports des commissions / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 11 Décembre 2023
Sujets traités : Intervention de l'association A.R.B.R.E.S / Adoption du compte-rendu de la séance du 13 novembre 2023 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Attribution de subventions / Rapport d'activités 2022 du SIVU Voirie / Convention avec le Peloton de Surveillance et d'Intervention de la Gendarmerie / CDG79 - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2024 2027 / CDG79 - Mise en place d'un dispositif de signalement des actes de violences (AVDHAS) / Schéma dicrecteur de voiries - projets 2024 / Décisions modificatives comptables de fin d'exercice 2023 / Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024 / Foire de Javarzay /Investissements / Actualisation des APCP / Rapport de la CLECT de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Rapports des commissions.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Novembre 2023
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 16 Octobre 2023 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Ilot Place Cail - Financement - Prêts de la Bnaque des Territoires / SOIC Réseau de chaleur - Règlement de service pour la Chaufferie 2 Doignon / Urbanisme - Gestion des Déclarations Préalables - Convention avec la CDC Mellois en Poitou / Modification de la composition de la Commission Locale de l'Aire de Mise ne Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) / Numérotation de rues - Complément / Règlement intérieur de sécurité et de conditions de travail de la commune / Renouvellement d'équipements de la salle Raymond Quiard / Décisions modificatives comptables / Bilan du 3ème trimestre 2023 des investissements effectués au titre de l'enveloppe autorisée par le Conseil Municipal / Jumelage avec le Togo - Avenant à la convention de coopération-développement du 11 janvier 2021 entre les villes de Chef-Boutonne (France) et Kpélé Agavé (Togo) / Convention avec le peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie / Bilan des animations 2023 / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 Juillet 2023
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 19 Juin 2023 / Information de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de subventions / Rapport d'activités 2022 du concessionnaire Véolia / Rapport d'activités 2022 du Syndicat 4B - Production / Rapport d'activités 2022 du Syndicat 4B - Distribution / Stérilisation des chats errants convention avec l'association "Félin pour l'autre" / Ilôt Place Cail - Attribution des 3 lots / Chaufferie de Tillou - marché de travaux / Chaufferie avenue Louis Doignon - Contrat de prêt / Entrée sud de l'EHPAD - Bilan des travaux / Maison rue de la Fontaine - Choix d'un Maître d'Oeuvre / Budget - passage à la nomenclature M57 / Bilan des investissements du 2ème trimestre 2023 / Vente de bois - Modalités / Désignation d'un référent déontologue / Numérotation de rue - 1 Chemin de l'Aiguillette / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 Octobre 2023
Sujets traités : Concertation publique pour définition des zones d'accélération des énergies renouvelables / Adoption du compte-rendu de la séance du 18 Septembre 2023 / CDC Mellois en Poitou : Informations diverses et Rapport d'activités 2022 / CDC Mellois en Poitou : Rapport annuel 2022 su service public assainissement / CDC Mellois en Poitou : Rapport annuel 2022 su service public déchets / CDC Mellois en Poitou : Nomination d'un suppléant à la CLECT / Parc éolien d'Aubigné - Enquête publique / Schéma directeur de voiries - Marché à bons de commande - Choix de l'entreprise / Travaux Rue de La Pirounelle - Plan de financement actualisé et demande de subvention / Etude de faisabilité pour la restructuration de l'aile nord de la Maison Ida Lucas - Choix du prestataire / Maison Ida lucas - Etude de faisabilité pour la restructuration de l'aile nord - Demande d'aides financières / Rénovation énergétique du Centre Culturel et de la salle Raymond Quiard- Création d'une APCP / Attribution de subvention / Ilot Place Cail : Résultat de l'enquête et lancement de l'appel à candidatures pour les commerces / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.
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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Septembre 2023
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 17 Juillet 2023 / Informations de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / ENEDIS Rapport d'activités 2022 / Actualisation de numérotation à Tillou / Délibérations fiscales 2024 / Ilot Place Cail - Création d'une APCP pour la partie publique de l'opération / Chaufferie avenue Louis Doignon - Emprunts / SPIC Réseau de chaleur - Tarifs saison 2023-2024 / Rénovation énergétique du Centre Culturel et de la salle Raymond Quiard- Mission de contrôle et mission SPS / Accueil d'un apprenti-Formalités / Mutualisation informatique-Convention avec la CDC Mellois en poitou / Effacement de réseaux Place Cail / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.
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