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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 16 Novembre 2020 / Situation sur l 'éolien du Sud Deux-Sèvres et Enquête Publique projet Eolien des Groies (Villemain-Loubillé) / Acquisition de terrain aux abords de la Boutonne / Aménagement sécuritaire et aménagement d'un logement à Tillou - Plan de financement et lancement de la consultation / SPIC réseau de chaleur détermination du montant de la dotation communale / Prise en charge des dépenses d'investiissement avant le vote du BP 2021 / Décisions modificatives de fin d'année 2020 / Convention avec Enedis et Orange pour la mise en oeuvre de la fibre optique / Mur de soutenement Chemin de Chandant / Création de poste et actualisation du tableau des effectifs / Numérotation des rues / Certificat d'urbanisme à Tillou - Extension de réseau électrique / Présentation de la politique de déchets de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 16 novembre 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 19 Octobre 2020 / Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public SMAEP4B / Mise en place de "conseillers délégués" / Toitures des halles Place Cail : choix de l'entreprise / Travaux intérieurs au Château de Javarzay - attribution des marchés pour 3 lots / Enfouissement des réseaux rue de la Justice et Place du Petit Maure / Délégations au Maire / Sécurisation du Centre Bourg de Tillou et aménagement d'un logement - point d'étape / Etang de Javarzay - Suite à donner au problème du 13 septembre 2020 / Etang de Javarzay - adaptation du règlement aux circonstances particulières liées à la crise sanitaire / Relevés de décisions des commissions communales / Réfection du puisard Impasse du Pont Boutaud à Tillou / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 19 Octobre 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 21 Septembre 2020 / Attribution de subventions / Travaux intérieurs du Château de Javarzay - attribution des marchés / Travaux intérieurs du Château de Javarzay - Plan de financement / Rénovation du Château de Javarzay - désordres sur pigeon ouest / Création d'un Service Public Industriel et Commercial S.P.I.C pour la gestion des chaufferies / Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables CRER / France services - Présentation du dispositif et mise en place / Synthèse des travaux de la commission développement et suite / Personnel Communal - Evolution du tableau des effectifs / Mise a disposition d'un local communal / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses 

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 21 Septembre 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 27 Juillet 2020 / Aménagement  scénographique du château - attribution des marchés / Réfection de la peinture de la Chapelle de Crézières / Rénovation du plafond de la salle des fêtes Marie-Louise Gerbaud de la Bataille / Rénovation du Château de Javarzay - Travaux supplémentaires / Plateaux surélevés rue de la Laiterie - reprise des malfaçons / Plan lumière - Choix du Maitre d'oeuvre / Attribution de subvention / Bilan de l'action communale "Coup de pouce pour le commerce" / Achats de terrains / Personnel communal - Evolution du tableau des effectifs / Téletravail - mise en place / Parc Eolien des Chateliers - Constitution d'un comité de suivi et d'information / Urbanisme - Extension de réseau dans le cadre d'un certificat d'urbanisme / Campagne de lutte contre les pigeons / Piezometrie - Convention avec la région pour la signalétique / Commission de contrôle élection / Commission communale des impôts directs - Proposition de liste / CDC Mellois en Poitou - Désignation de représentants pour siéger à la CLECT / CDC Mellois en Poitou - Rapport d'activités 2019 / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 27 Juillet 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 29 juin 2020 / Rapport d'activités 2019 ENEDIS / Rapport d'activités 2019 de Véolia / Rapport du Maire sur le prix et la qualité de l'eau 2019 / Attribution de subventions communales / Mise en place d'élus référents / Travaix intérieurs du Château de Javarzay pour mise aux normes - Lancement de la consultation / Election du maire délégué de la commune déléguée de Chef-Boutonne / Indémnités des élus / Groupement de commande achat d'énergies - Fourniture d'électricité / Participation au plan de relance du Conseil Départemental - dispositifde soutien à l'inverstissement local / Bilan trimestriel des utilisations de crédits par le bureau municipal / Questions diverses.

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pdf Rapport du Maire sur le prix et la qualité de l'eau 2019

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 29 Juin 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 8 juin 2020 / Travaux de réfection d'un logement et isolation d'un grenier attribution du marché /  Scénographie du Château - Compte rendu de l'étude complémentaire / Effacement de réseaux rue du Vieux Limort / Crise sanitaire - Fonds d'aide de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Budget Primitif 2020 budget annexe "Parc Locatif" / Budget Primif du Budget annexe "Garenne du Bois aux Pins" / Budeget Primitif 2020 du Budget Principal de la commune / Reconduction de la convention avec Animal'or / Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours / Convention avec les communes de l'ex-canton pour travaux de marquage au sol / Désignation des représentants - Complément / PLU de Chef-Boutonne - Modification simplifiée N°2 / Organisation ouverture du Château de Javarzay 2020 / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 8 Juin 2020


Sujets traités
: Elections des Maires délégués / Règlement intérieur pour fonctionnement du Conseil Municipal / Représentation de la commune dans les diverses instances et organismes associés / Création et composition des commissions communales / Election des membres de Centre Communal d'Action Sociale / Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres / Indémnités des élus / Délégation du Conseil Municipal au Maire / Parquet du Centre Culturel : Passation du marché / Effacement de réseaux rue de la Justice - Place et Rue du Petit Maure - Organisation et plan de financement de l'opération / Plan lumière : Lancement de la consultation / Scénographie du Château de Javarzay : Lancement de la consultation / Remplacement d'un véhicule - Modalités d'achat / Action coup de pouce communal : Règlement et organisation de l'action / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 27 Avril 2020


Sujets traités
: Point sur la situation par rapport à la crise sanitaire et ses conséquences / Régime indémnitaire des agents RIFSEEP - Actualisation / Boutique Ephémère - Edition 2020 / Règlement 2020 du concours photos / Règlement 2020 du concours des maisons fleuries / Eclairage LEDS du stade Jacques Courivaud - Choix de l'entreprise / Muséographie du Château de Javarzay - Mission complémentaire / Muséographie du Château de Javarzay demande complémentaire auprès de la DRAC / Opération "Budget participatif 79" du Conseil Départemental Présentation des dossiers concernant la commune / Programmation voirie 2020 avec le Syndicat à Vocation Unique Voirie La Boutonne / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 24 février 2020


Sujets traités
:  Bilan d’activités 2019 de la médiathèque / Attribution de subventions / Tarifs des animations communales 2020 / Compte administratif et Compte de Gestion 2019 du budget annexe Parc Locatif / Compte administratif et Compte de Gestion 2019 du budget annexe Service des Eaux / Compte administratif et Compte de Gestion 2019 du budget annexe Garenne du Bois aux Pins / Compte administratif et Compte de Gestion 2019 du budget principal / Réorganisation des écoles maternelle et élémentaire / Scénographie du château de Javarzay : Plan de financement du projet / Structuration du centre-bourg de Tillou : Présentation de l’avant-projet / Organisation matérielle des élections municipales / Questions diverses

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 27 Janvier 2020


Sujets traités
: Attribution de subventions aux associations / Etang de Javarzay - Bilan de l'activité pêche 2019 / Etang de Javarzay - Règlement de pêche et tarifs 2020 / Réfection de trottoir et voirie avenue de l'Hôtel de Ville / Eclairage du stade de football avec projecteurs leds - Actualisation de la demande d'aide auprès de la F.F.F. / Centre Culturel - Réfection du parquet suite dégât des eaux / Rénovation d'un muret route de Loizé / Règlement pour vente de bois / Parc photovoltaïque - Enquête publique / Personnel - Actualisation du tableau des effectifs / Modification des statuts du SMAEP 4B / Scénographie du château - Présentation de l'avant projet définitif / Point sur les investissements du 4ème trimestre 2019 décidés par le bureau municipal / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 9 Décembre 2019


Sujets traités
: Convention avec le CDG79 pour le traitement et le suivi des dossiers chômage / Indémnité de conseil du Trésorier / Chaufferie mutualisée : attribution du marché / Entrée de l'EHPAD et du Lycée : Attribution du marché / Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 / Cimetières : règlement et tarifs à compter du 01.01.2020 / Recensement de la population 2020 : Organisation et rémunération des agents recenseurs / Actualisation du règlement pour l'accueil des commerçants et artisans ambulants / "Véloroute Départemental" V93 Convention avec le Conseil Départemental / Saison 2020 du Château : Organisation / Rapports d'activités 2018 de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Convention avec le Conseil Départemental 79 pour utilisation des stades par les collégiens / Statuts du SIEDS actualisation pour ajout de la compétence des bornes de recharge / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 4 Novembre 2019


Sujets traités
: Attribution de subvention / Tarifs de location des salles communales 2020 / Tarifs de l'eau 2020 / Travaux sur réseau d'eau rue de la Pyrounelle - Financement / Rénovation du Château de Javarzay 3ème tranche - Financement / Acquisition de terrains pour une réserve foncière - Financement / Acquisition de la propriété de Tillou - Financement / Entrée Sud entre le terrain du projet de l'EHPAD et le Lycée JF Cail Marché de Travaux / Convention avec l'association "Félin pour l'autre" pour une campagne de stérilisation des chats / Centre Culturel : Travaux sur les cheneaux / Personnel communal : Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial / Echange de terrain à Tillou / Modification des statuts du Syndicat Voirie de la Boutonne / Convention avec Enedis pour la pose d'un cable basse tension / Modification des statuts du Syndicat 4B - Compétences à la carte / Demande de transfert de la compétence "Distribution d'eau potable" de la commune de Beauvoir sur Niort au Syndicat 4B / Agence Postale de Tillou - Convention / Questions diverses.

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