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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 09 Mai 2017

Sujets traités : Présentation de l'audit réalisé sur l'Eglise Saint-Chartier de Javarzay par Mme Segonne DEBORD Architecte / Prise en charge des impayés - Budget annexe du Parc Locatif / Service des eaux : fixation de la durée d'amortissement des investissements / Encaissement d'une retenue de garantie (travaux sur l'avenue centrale) / Transfert de biens inscrits à l'actif du budget principal sur le budget annexe du Parc Locatif / Convention pour autorisation d'occupation du domaine public / Acceptation d'une servitude aux abords de la Boutonne / Attribution de subvention / Scénographie du musée du Château de Javarzay - Evolution du dossier / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 10 Avril 2017

Sujets traités : Présentation de l'activité de la Médiathèque 2016 / Lutte contre les pigeons / Compte Administratif 2016 - budget annexe de la garenne du Bois aux Pins / Compte de gestion 2016 - Budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins / Budget Primitif 2017 - Budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins / Budget Primitif 2017 - Budget annexe du service des eaux / Budget Primitif 2017 - Budget annexe du Parc Locatif / Budget Principal de la Commune - Vote des taux d'imposition 2017 / Budget Primitif 2017 - Budget Principal / Programme d'investissements 2017 / Aménagement du quartier de la Plaine et des abords - Démolition du Château d'eau / Tableau des effectifs pour tenir compte des reclassements de grades de la fonction publique effectués au 01.01.2017 / Attribution de subventions / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 20 Mars 2017

Sujets traités : Travaux sur réseau d'eau Avenue Kennedy / Attribution de subventions / Les comptes administratifs et comptes de gestion 2016 / Indémnités des élus - Revalorisation de l'indice terminal de la fonction publique / Création d'un poste adjoint technique territorial (5h) / Régime indémnitaire des agents contractuels / Acquisition de l'ensemble immobilier Avenue Auguste Gaud / Etude sur la scénographie du musée du Château de Javarzay / Sécurisation des commandes d'éclairage public / Concours des maisons fleuries et concours photos 207 / Ouverture de la mairie pendant la période estivale 2017 / Permanences des élections présidentielles 2017 / Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour la Médiathèque / Intercommunale des impôts directs de la Communauté de Communes Cellois, Coeur du Poitou, Mellois, Val de Boutonne / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 20 Février 2017

Sujets traités : Bilan de l'activité 2016 du Château de Javarzay / Procédure pour transfert d'écritures entre le budget général et les budgets annexes / Achat d'une tondeuse - Choix du fournisseur / Réfection de la terrasse de la salle Raymond Quiard - Choix de l'entreprise / Réhabilitation du quartier de la Plaine - Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) Enedis / Enquête Publique pour un projet d'exploitation d'un parc éolien sur la commune d'Alloinay / Représentation du Conseil Municipal au SMAEP4B et SIEDS - Remplacement des délégués / Vérification des appareils de sécurité incendie - Avenant à la convention avec Véolia / Réalisation d'un "Plan Cavalier" dans le cadre de la démarche Petites Cités de Caractère / Plan Local d'Urbanisme : transfert de la procédure à la Commnauté de Communes Cellois, Coeur du Poitou, Mellois, Val de Boutonne / Commission C.L.E.C.T Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées / Intégration dans les commissions de la Communauté de Communes Cellois, Coeur du Poitou, Mellois, Val de Boutonne / Remplacement de personnel suite à un départ à la retraite / Réflexion sur opportunité d'achat des locaux de l'école privée / Achat d'un ordinateur / Réflexion sur le programme d'investissements 2017 / Bilan d'activités 2016 du Centre de Secours de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 23 Janvier 2017

Sujets traités : Bilan de la saison de Pêche 2016 / Règlement et tarifs de pêche dans l'étang du Château de Javarzay 2016 / Bilan des travaux 2016 / Déclaration et contrôle des puits / Schéma de défense extérieurre contre l'incendie / Action permis de conduire du Centre Communal d'Action Sociale / Choix du Maitre d'oeuvre pour la réfection des façades du Centre Culturel et des services techniques / Acquisition de terrain / Création d'un poste dans le cadre d'un service civique / Remplacement de personnel.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 10 Janvier 2017

Sujets traités : Rénovation de la mairie : attribution des lots 3 et 8 / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 19 Décembre 2016

Sujets traités : Décisions budgétaires modificatives 2016 / Rénovation de la Mairie - Choix des entreprises / Arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme avant enquête publique / Mise en vente de 7 logements HLM - Rue Maurice Gadioux / Propriété Leduc - Relance des vendeurs / Election des conseillers communautaires au sein de la nouvelle Communauté de Communes / Dénomination de la nouvelle Communauté de Communes /Numérotation des rues - Ajustements / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 12 Décembre 2016

Sujets traités : Attribution de subventions / Centre Communal d'Action Sociale - Situation Financière / Evolution du Syndicat à Vocation Unique Voirie en Syndicat Mixte / Achat d'une tondeuse / Remplacement du chauffe-eau aux vestiaires du complexe sportif / Travaux sur courts de tennis - Bilan / Dégradation du coffret électrique du stade / Travaux de rénovation du Château - Choix des entreprises / Tarifs Communaux 2017 / Dossier DETR 2017 - Présentation du projet / Opportunité d'échange de terrain / Signaletique - Mise à jour / Avenant à la convention d'assistance de personnel à l'utilisation du site informatique avec le Centre de Gestion de St Maixent / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 07 Novembre 2016

Sujets traités : Cession de terrain pour réaliser un projet d'extension du centre de secours / Remplacement de l'alarme incendie de la salle "Raymond Quiard" / Adhésion au Centre National d'Action Sociale / Dénomination du Centre Culturel / Service des eaux - Financement des travaux 2016 - Pret de 70 000 € / Fixation des tarifs eau 2017 / Actualisation de conventions avec la Communauté de Communes du Coeur  du Poitou / Opportunité d'intégration dans le domaine public d'un bien sans maitre / Bilan 2016 de la Piscine Intercommunautaire / Petites Cités de Caractères : réalisation d'un film sur la commune / Représentation communale au sein d'un nouveau conseil communautaire / Location du gîte de groupe / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 10 Octobre 2016

Sujets traités : Budget principal de la Commune - Décision modificative / Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert "Deux-Sèvres Numérique" / Enquête Publique Parc Eolien de Tillou / Etude menée par Artelia sur la gestion des eaux pluviales / Programme de travaux d'eau / Validation de la liste de travaux en régie pour 2017 / Réfection de la terrasse de la salle Raymond Quiard / Petites cités de caractère - Rapport de la commission d'homologation / Mise en réseau des bibliothèques - Evolution du dossier / Actualisation de la convention de mise à disposition de personnel signée avec la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Avenir du Château d'eau de la Plaine / Achat d'un vidéo projecteur / Housses de sièges dans la salle de spectacle du Centre Culturel / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 12 Septembre 2016

Sujets traités : Plan Local d'Urbanisme (PLU) présentation de la 1ère ébauche du zonage / Budget annexe "Parc Locatif" - Décisions modificatives / Modification du périmètre du Site Natura 2000 "Vallée de la Boutonne" Consultation des collectivités / Attribution des compensations de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Révision 2016 du fait du parc éolien / Projet communautaire "Enfance Jeunesse" à l'Espace Voltonia / Point sur l'évolution de la fusion des Communauté de Communes / Rénovation de la mairie Proposition du maitre d'oeuvre pour l'aménagement des abords / Réflexion sur l'organisation de maisons de services au public (MSAP) / Attribution de subventions / Actualisation du règlement d'attribution des subventions / Projet de mise en réseau des bibliothèques / Projet de refection des façades du Centre Culturel et des services techniques - Concours d'un maitre d'oeuvre / Etude de faisabilité du réamenagement du musée du Château de Javarzay / Point sur évolution du projet de construction d'un nouvel EHPAD / Reflexion sur la mise en place d'un Centre Intercommunautaire d'Actions Sociales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 18 Juillet 2016

Sujets traités : Convention pour autoriser la récolte d'essences locales par PROM'HAIES / Convention avec le Syndicat mixte du Bassin de la Boutonne pour autoriser la pose de repères de crues / Convention de partenariat d'entretien aux abords du porche du prieure / Nomination d'un délégué au sein de l'association Petites Cités de Caractère / Rénovation des sanitaires du Centre Culturel - Validation des offres / Réfection de la Rue Gambetta- Mission de maîtrise d'oeuvre pour assistance à maîtrise d'ouvrage / Marchés à bons de commande Eau - Choix de l'entreprise / Rénovation de l'église Saint Chartier- Choix du Maître d'oeuvre / Rénovation du Château de Javarzay - Lancement de la consultation pour les travaux / Rénovation du Château de Javarzay - Mission SPS / Travaux de voirie (Purge et plateau surélevé) - Choix de l'entreprise / Rénovation de la Mairie: validation avant projet définitif - point sur financement - lancement de la consultation / Centre culturel - achat de housses de sièges / Fusion des Commmunautés de Communes de Celles Sur Belle, du Mellois, du Coeur du Poitou et du Val de Boutonne - Définition du périmètre communautaire / Rapport d'activités 2015 de Véolia / Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2015 / Rapport d'activités 2015 d' ERDF / Rapport d'activités 2015 du SMAEP 4B / Centre Culturel - Synthèse des conclusions de l'étude du projet de mutualisation de chauffage / Questions diverses.

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