Compte-rendu du Conseil Municipal - 27 avril 2026

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus de la séance du 30 mars 2025 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Budget SPIC Energies - Affectation du résultat sur 2026 / Budget SPIC Energies - Budget primitif 2026 / Budget parc locatif - Affectation du résultat 2025 sur 2026 / Budget parc locatif - Budget primitif 2026 / Budget Lotissement de la Garenne - Budget primitif 2026 / Budget principal de la commune - Affectation du résultat 2025 sur 2026 / Budget principal de la commune - Budget primitif 2026 / Réalisation d'une ligne de trésorerie / Représentations du conseil municipal / Instruction des documents d'urbanisme - Avenant à la convention passée avec la Communauté de communes Mellois en Poitou / Commission communal des impôts direct - Proposition de liste / Mise en place des élus référents / Convention de labellisation "Acceuil Vélo" / Convention de labellisation "Arbre remarquable" / Convention avec le CIAS Mellois en Poitou au titre de la chaufferie Doignon / Bilan des investissements sur enveloppe autorisée du 1er trimestre 2026 / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 30 mars 2026

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus de la séance du 9 mars 2026/ Informations de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Réglement intérieur du conseil municipal / Organisation générale de l'assemblée / Création de commissions communales / Création de la commission d'appel d'offres / Centre communal d'action sociale - Définition du nombre d'élus - Elections des élus au CCAS / Représentation du conseil municipal au sein des divers organismes / Indemnités des élus - fixation des montants / Délégation du conseil municipal au maire / Achat de véhicules / Mise en place du permis de démolir / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 9 mars 2026

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus de la séance du 16 février 2025 / Informations de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attributions de subventions / Programme d'animations 2026 / Comptes de gestion 2025 des budgets communaux / Compte administratif 2025 Budget parc locatif / Compte administratif 2025 Budget SPIC Energies / Compte administratif 2025 Budget Garenne du Bois aux Pins / Compte administratif 2025 et Compte de gestion budget principal / Chaufferie Doignon - Convention avec le CIAS Mellois en Poitou / Tableau des effectifs / Adhésion à l'association Arbres Remarquables / Halles - Attribution des marchés de travaux / Organisation de l'élection municipale / Rapport des commissions / Mot du maire pour la fin de mandat.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 février 2026

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus de la séance du 19 janvier 2025 / Informations de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Rapport d'activité 2025 du garde champêtre / Bilan 2025 de l'activité pêche dans l'étang de Javarzay / Programmation des travaux de voirie 2026 / Restitution de l'audit de l'église de La Bataille / Restitution de l'audit de l'église de Javarzay / Retour sur la mission au Togo / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 janvier 2026

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus de la séance du 15 décembre 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Médiathèque Marguerite Gurgand - Bilan d'activités 2025 et orientation /Médiathèque Marguerite Gurgand - Adaptation du règlement et charte / Médiathèque Marguerite Gurgand - Projet de fresque sur la façade / Tableau des effectifs - Actualisation / Pêche dans l'étang de Javarzay - Réglement 2026 / SPIC Energies - Délibérations / Bilan des investissements du 4e trimestre 2025 dans le cadre de la délégation / Vente de matériel technique - Fixation des prix / Centre de secours de Chef-Boutonne - Bilan d'activités 2025 / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 15 décembre 2025

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus de la séance du 17 novembre 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Convention avec le Football Club Boutonnais / Château de Javarzay - bilan de la saison 2025 et perspectives 2026 / Restitution de l'étude sur une propriété privée proposée à la collectivité / Budget - Décisions modificatives de fin d'exercice 2025 / Budget - Autorisation de programme et crédits de paiements d'opérations d'investissement / Budget - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 / SPIC Energies : contrat abonnement du lycée et de la région - Avenant / Protection sociale - Prévoyance et Santé - Participation de la commune après avis du comité social territorial / Convention pour accueil dans le cadre de mesures de responsabilisation avec le collègue François Truffaut / Convention "Petites villes de demain" - Avenant / Réflexion sur l'évolution de la flotte automobile / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 novembre 2025

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus de la séance du 20 octobre 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de subventions / Terrains aux abords de la Boutonne - offres spontanées de vente / Cogesteau - enquête publique - avis / Convention de partenariat avec le service départemental d'incendie et de secours 79 / Investissements du 3e trimestre 2025 - Utilisation de l'enveloppe autorisée / Restitution des remarques de l'Etat sur le projet de PLUIh / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 20 octobre 2025

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus des séances du 21 juillet et du 22 septembre 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / CC Mellois en Poitou - RPQS Service Assainissement 2024 / CC Mellois en Poitou - Rapport d'activité 2024 / CC Mellois en Poitou - Schéma de mutualisation 2026-2028 / CC Mellois en Poitou - Transfert de la compétence Eau / CC Mellois en Poitou - Modification des statuts / Travaux rue du commerce - Validation de l'opération / Recensement de la population - Agents recenseurs / Protection sociale - Prévoyance et santé - Participation de la commune / Achat de matériel - Ordinateurs / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 22 septembre 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 22 septembre 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de subventions / Jumelage avec le Togo - Action de partenariat / Personnel communal - Tableau des effectifs / Opération de revitalisation du territoire - Avenant 2 / Travaux rue du commerce - Convention avec Orange / Acquisition de terrain - proposition d'un particulier / Rénovation du centre culturel et de la salle R. Quiard - Avenant / Adhésion à la centrale d'achats Canut / Rénovation des halles - Maîtrise d'oeuvre / Parc locatif - Dépôt de garantie / Budget principal - Décision modificative n°3 / ENEDIS - EDF - Rapport d'activités 2024 / Rapports des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 21 juillet 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 16 juin 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Rapport d'activités 2024 SIVU VOIRIES La Boutonne / Rapport d'activités 2024 VEOLIA / Rapport d'activités 2024 SMAEP 4B / Rapport sur le prix et la qualité du service Gestion des déchets de la Communauté de communes mellois en poitou / CDCMP Remaniement de la redevance spéciale / Adoption du plan local d'ubanisme intercommunal valant programme local de l'habitat / Travaux de voirie Place du petit Maure et rue du commerce - avenant / Terrains aux abords de la Boutonne - Fin de l'enquête publique - Suite du dossier / Boutique du château / Médiathèque : changement de logiciel métier / Animation - demande d'aide auprès du Conseil départemental des Deux-Sèvres / Garenne de Javarzay - Désengagement d'un candidat à l'achat d'une parcelle / Bilan des investissements du 2e trimestre dans le cadre de l'enveloppe autorisée / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 juin 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 19 mai 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de Subventions / Sécurisation route de Melle - Achat bande de terrain Madier / Eglise de Tillou - Etudes préalables aux travaux de restauration / Téléphonie - Convention avec la Communauté de communes Mellois en Poitou / Bâtiment avenue Auguste Gaud - Offre d'achat / Bâtiment désaffecté - Proposition faite à la collectivité / Schéma Directeur de Voiries - Travaux 2026 / Prêt court terme / Jumelage avec le Togo - Création d'un groupe de travail / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 mai 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 14 avril 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de Subventions / Panneaux photvoltaïques - Désignation de la personne morale organisatrice de l'installation - Convention avec le Centre régionale des énergies renouvelables / Convention avec Ceteris pour la recherche d'un kinésithérapeute / Promotion des sites touristiques - Carte Mélipass / Décisions budgétaires modificatives / Personnel Communal - modification du tableau des effectifs / Résidence des Halles - Point d'étape / Travaux de voirie - Aménagement de l'avenue / Maison Ida Lucas - Point d'étape / Syndicat 4b - modification des statuts concernant les compétences / Redevance d'occupation du domaine public - Séolis - Gérédis / Vente de livres de la Médiathèque Marguerite Gurgand / Rapport des commissions.

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