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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 08 Juin 2015

Sujets traités: Convention de mise à disposition d'un agent et de locaux entre la CDC et la Commune pour le Service Intercommunal de l'Urbanisme (SUI) / Concours des Maisons Fleuries 2015 / Remplacement de la balayeuse: choix du fournisseur / Aménagement de la Rue du Département et de l'Avenue des Fils Fouquaud: Etude de Sols / Chaufferie Bois: Devis d'intervention / Service des eaux: rachat des compteurs d'eau / Prise en charge des fermetures de compteurs - Pechiot / Vente d'une parcelle communale à Limalonges / Réflexion sur la notion de Commune Nouvelle / Projet de rénovation de la Mairie: Réflexion sur les besoins / Questions diverses
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 Septembre 2015

Sujets traites: Remplacement de delegataire communal au Syndicat Mixte du Bassin de la Boutonne / Agenda d'accessibilite programme AD'AP - Validation du programme communal / Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B / Modalites de la mise en vente des locaux de l'ancienne gendarmerie / Renovation de la Mairie : definition du programme de travaux / Renovation des trottoirs de la rue Elise Giroux : choix de l'entreprise / Programme d'eclairage public : choix de l'entreprise / Travaux sur facade logement 6 Place Emile Thomas / Propositon d'echange de terrain / Poste d'adjoint administratif 2e classe de l'accueil - Modification du temps hebdomadaire de travail / Mise en conformite avec le regime indemnitaire pour travail le dimanche / admission en non-valeur de creances irrecouvrables decisions modificatives du budget communal / Officialisation de la garantie d'emprunt souscrit par la SA HLM de Niort / Bilan 2015 de la frequentation de la piscine intercommunautaire / Reflexion sur la situation des refugies.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 11 Mai 2015

Sujets traités: Inventaire des Zones Humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et des haies dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme / Achat d'un photocopieur / Eclairage au sol Place Cail et Avenue Centrale / Propriété LEDUC Rue Roberte Béchade: Négociation avec les propriétaires / Nouvelle politique: Quartier de la Garenne du Bois aux pins / Election de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public de l'eau / Aménagement Avenue des Fils Fouquaud - Rue du Département / Shéma d'organisation des travaux entre la Communauté de Communes du Coeur du Poitou et les communes / Espace Mérovée: Remboursement par la CDC de la Quote-part mutualisée pour les travaux du pôle santé / Avenue Centrale: travaux complémentaires / Attribution de subventions / Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Coeur du Poitou et la Médiathèque pour l'organisation d'un spectacle "Petite Enfance" / Révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Boutonne  / Enquête publique pour mise en place d'éoliennes à Paizay le Tort /  Avis sur ouverture de classe au RPI Chef-Boutonne-Fontenille / Budget Primitif 2015: Décision Modificative n°1 / Foire de Javarzay 2015 / Présentation de l'opération "Redécouvrons notre patrimoine à vélo" / Questions diverses
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 13 Avril 2015

Sujets traités: Budget Primitif 2015 - Budgets annexes / Budget Primitif 2014 - Budget Principal de la Commune / Lancement de plusieurs consultations / Aménagement des rues de Javarzay - Choix du bureau pour la mission SPS / Aménagement des rues de Javarzay  - Choix de l'entreprise pour la déconstruction / Résidence Gontier - Peintures des parties communes / Eglise Saint Chartier de Javarzay - Bilan de l'état sanitaire et suite à envisager / Attribution de subventions / D.S.P (Délégation de Service Public ) pour la gestion de l'eau / Actualisation des baux avec les opérateurs de téléphonie pour antennes / Protocole d'accord pour la réparation des désordres sur l'Avenue / Questions diverses
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 Mars 2015

Sujets traités:Bilan d'activités 2014 de la Médiathèque / Règlement du concours photos 2015 / Compte administratif et compte de gestion 2014 - Budget annexe "Garenne du Bois aux pins" / Compte administratif et compte de gestion 2014 du budget principal de la commune / Convention d'occupation d'un bureau pour la permanence de la Trésorerie / Avenant à la convention de dématérialisation des actes  pour la dématérialisation des documents budgétaires / Convention pour participation du conseil général 79 aux frais de fonctionnement des équipements sportifs / Convention avec le centre de gestion de St Maixent pour l'adhésion au service médecine professionnelle préventive des agents / Convention de mise à disposition du city stade du Lycée des Métiers par la région Poitou-Charentes / Dénomination de l'accès dans la ZAC de Pigeon Pierre / Installation de bornes de rechargement électrique - Evolution du Dossier / Questions diverses
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 Février 2015

Sujets traités: Plan de financement du projet d'aménagement de la Rue du Département et l'Avenue des Fils Fouquaud / Bilan 2014 de la Régie "Vente de biens et matériels" / Numérotation au lieu-dit "Les Ecluses" / Dénomination de l'accès dans la "ZAC de Pigeon Pierre" / Occupation du domaine public pour mise aux normes d'accessibilité /  Comptes administratifs 2014 - Service des eaux - Lotissement de la Gare / Comptes de gestion 2014 - Service des eaux - Lotissement de la Gare / Bilan de l'accueil des chiens errants en 2014 / Achat complémentaire de poubelles / Indemnité de conseil du Trésorier /  Réflexion sur opportunité d'achat Propriété LEDUC / Consultation pour l'établissemement d'une étude de zonage "Eau pluviale" conjointement à la révision du POS en PLU / Installation de bornes de rechargement pour véhicules électriques / Partenariat financier de la Commune de  La Bataille pour installation de la défense incendie de Péchiot / Mise en place d'une carte d'achat / Adhésion à l'association "Prom'Haies" / Fermeture du Collège du Sacré Coeur Rue de la Fontaine
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 26 Janvier 2015

Sujets traités: Château de Javarzay - Bilan d'activités 2014 et perspectives 2015 / Château de Javarzay - Point sur évolution du dossier concernant la rénovation / Aménagement de la rue des Fils Fouquaud et de la rue du Département - Point sur le dossier et lancement de l'opération / Réglement et tarifs de pêche dans l'étang du Château de Javarzay 2015 / Syndicat 4B - Fixation du terme de la surtaxe de 35€ / Centre de Gestion de Saint Maixent - Avenant à la convention pour formation et assistance informatique / Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Pour la Délégation de service public  (DSP) pour l'eau / Groupement de commande d'énergie - Proposition de mutualisation du SIEDS / Attribution de subventions / Marché hebdomadaire - Gestion de l'enlèvement des déchets / Proposition d'adhésion à la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles / Garantie d'emprunt demandée par la SA HLM pour travaux sur logements du lotissement des Grapaudières / Contrôle des poteaux d'incendie - Mission confiée à Véolia / Aménagement du fossé entre la piscine et le Pré du Maine / Evolution de la réflexion concernant la propriété Leduc Rue Robert Béchade / Achat de matériel - Mutualisation des services / Bilan d'activités 2014 du centre de secours 

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 08 décembre 2014

Sujets traités: Plan Local d'Urbanisme- Choix du Bureau d'Etudes / Inventaire des Zones Humides et du Réseau Hydrographique - Choix du Bureau d'Etudes / Signalétique intra-communale - Choix du fournisseur / Renouv ellement de branchement eau Rue Eugène Lucas / Eclairage public aux abords du Château de Javarzay / Médiathèque Municipale - Règlement et Tarifs 2015 / Location de salles communales - Tarifs 2015 / Décisions Modificatives 2015 / Attribution de subventions / Recensement de la population du 06 janvier au 04 février 2015 / Petites cités de caractère - Dossier de candidature pour obtention du Label / Carrefour de Jvarzay: Evolution du dossier / Renégociation de prêts / Eclairage Public: Dossier de candidature pour aide à la réduction énergétique / Espace Mérovée - Convention avec la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Contrat d'assurance groupe des risques statutaires du Centre de Gestion - Mise en concurrence 

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 10 novembre 2014

Sujets traités: Tarifs de l'eau 2015 / Gestion du service des eaux au 01.01.2016 / Actualisation des tarifs de plaçage au 01.01.2015 / Numérotation de la zone d'activités de Pigeon Pierre / Situation et prospective budgetaire / Mutualisation du temps de travail d'un CAE / Cession gratuite à la Commune d'un terrain en bord de Boutonne / Carrefour de Javarzay - Présentation de l'esquisse complémentaire / Aménagement du terrain de Coupeaume / Réparation du chauffage - Station Mairie

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 13 Octobre 2014

Sujets traités: Fixation d'un coût horaire pour les interventions des agents communaux suite à des dégradations /  Plan Local d'Urbanisme: Officialisation de la démarche et du lancement de la consultation / Aménagement du carrefour de Javarzay - Evolution du Dossier / Aménagement d'un quai de bus accessible aux PMR: Choix de l'entreprise / Réfection des couvertures des garages de l'Hôtel de Ville: Choix de l'entreprise / Travaux sur installation campanaire des 2 Eglises: Choix de l'entreprise / Remplacement de 2 poteaux incendie / Achat d'un logiciel de dématérialisation et d'archivage des documents comptables et administratifs / Réflexion pour faciliter la commercialisation des parcelles du Lotissement de la Garenne du Bois aux pins / Attribution de subventions / Réflexion sur la refection du Hall Nord et mise aux normes des WC intérieurs du Centre Culturel: Assistance à Maîtrise d'ouvrage / Evolution de la réflexion sur l'"volution de l'urbanisme  à compter du 01.07.2015 / Mise en vente des locaux de la gendarmerie actuelle après transfert sur la construction neuve au 01.01.2015 / Rapports des Commissions et Questions diverses.


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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 27 Octobre 2014

Sujets traités: Gestion de l'eau et évolution du service - Intervention de Véolia

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 22 Octobre 2014

Sujets traités: Gestion de l'eau et évolution du service - Intervention du Syndicat 4B

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