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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 12 Septembre 2016

Sujets traités : Plan Local d'Urbanisme (PLU) présentation de la 1ère ébauche du zonage / Budget annexe "Parc Locatif" - Décisions modificatives / Modification du périmètre du Site Natura 2000 "Vallée de la Boutonne" Consultation des collectivités / Attribution des compensations de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Révision 2016 du fait du parc éolien / Projet communautaire "Enfance Jeunesse" à l'Espace Voltonia / Point sur l'évolution de la fusion des Communauté de Communes / Rénovation de la mairie Proposition du maitre d'oeuvre pour l'aménagement des abords / Réflexion sur l'organisation de maisons de services au public (MSAP) / Attribution de subventions / Actualisation du règlement d'attribution des subventions / Projet de mise en réseau des bibliothèques / Projet de refection des façades du Centre Culturel et des services techniques - Concours d'un maitre d'oeuvre / Etude de faisabilité du réamenagement du musée du Château de Javarzay / Point sur évolution du projet de construction d'un nouvel EHPAD / Reflexion sur la mise en place d'un Centre Intercommunautaire d'Actions Sociales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 18 Juillet 2016

Sujets traités : Convention pour autoriser la récolte d'essences locales par PROM'HAIES / Convention avec le Syndicat mixte du Bassin de la Boutonne pour autoriser la pose de repères de crues / Convention de partenariat d'entretien aux abords du porche du prieure / Nomination d'un délégué au sein de l'association Petites Cités de Caractère / Rénovation des sanitaires du Centre Culturel - Validation des offres / Réfection de la Rue Gambetta- Mission de maîtrise d'oeuvre pour assistance à maîtrise d'ouvrage / Marchés à bons de commande Eau - Choix de l'entreprise / Rénovation de l'église Saint Chartier- Choix du Maître d'oeuvre / Rénovation du Château de Javarzay - Lancement de la consultation pour les travaux / Rénovation du Château de Javarzay - Mission SPS / Travaux de voirie (Purge et plateau surélevé) - Choix de l'entreprise / Rénovation de la Mairie: validation avant projet définitif - point sur financement - lancement de la consultation / Centre culturel - achat de housses de sièges / Fusion des Commmunautés de Communes de Celles Sur Belle, du Mellois, du Coeur du Poitou et du Val de Boutonne - Définition du périmètre communautaire / Rapport d'activités 2015 de Véolia / Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2015 / Rapport d'activités 2015 d' ERDF / Rapport d'activités 2015 du SMAEP 4B / Centre Culturel - Synthèse des conclusions de l'étude du projet de mutualisation de chauffage / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 15 Juin 2016

Sujets traités : Sanitaires du Centre Culturel : attribution des marchés aux entreprises / Attribution de subventions / Réalisation d'une réserve foncière / Dénomination de la salle de la Ferme du Château / Achat de mobilier et jeux d'enfants / Rénovation de la Mairie : mission de matrise d'oeuvre / Rénovation de la Mairie : mission SPS / Personnel communal : tableau des effectifs / Budget communal - Décisions modificatives / Mise à disposition de locaux pour les primaires des partis politiques / Convention de renouvellement d'adhésion optionnelle avec le centre de gestion de Saint Maixent - CNRACL / Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la communauté de Communes du Coeur du Poitou / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte Rendu du Conseil Municipal - 09 Mai 2016

Sujets traités : Déplacement du tombeau des parents de Jean-François CAIL / Programme d'investissements afféctés au service des eaux / Centre Culturel : aménagement des sanitaires - Evolution du dossier / Aménagement rue du Département et avenue des Fils Fouquaud évolution de l'opération / Rénovation de la mairie évolution du dossier et réflexion sur organisation pendant les travaux / Attribution de subventions / Achat de matériel : fermeture de portes - matériel pour espaces verts / Budget Communal - décisions modificatives / Vie du Conseil Municipal - Modalités d'envoi des convocations / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 11 Avril 2016

Sujets traites: Rapport d'activités 2015 de la Médiathèque Municipale / Budget Primitif 2016 : Budget annexe du service des eaux / Budget Primitif 2016 : budget annexe du Parc Locatif / Budget Primitif 2016 : Budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins / Budget Primitif 2016 : Budget principal de la Commune / Concours des maisons fleuries et concours photos adoption des règlements 2016 / Aménagement de la rue du Département et de l'avenue des Fils Fouquaud : Avenants aux marchés / Rénovation du Château de Javarzay - Point sur l'évolution du dossier / Rénovation de la Mairie : Evolution du dossier / Chaufferie bois : Devis pour intervention / Personnel communal : Création de postes pour avancement de grades / Mise à disposition de personnel pour intervention à l'EHPAD / Plan Local d'Urbanisme : installation de la commission locale de l'AVAP (Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine) / Tri des archives communales : Choix du prestataire / Convention de partenariat pour l'entretien de l'aire d'alimentation du captage (AAC) de Coupeaume / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 14 Mars 2016

Sujets traites: Plan Local d'Urbanisme: Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable / Attribution de subventions / Comptes administratifs 2015 / Comptes de gestion 2015 / Programme d'investissements et d'opérations 2016 / Aménagement des sanitaires du centre culturel mission de maîtrise d'oeuvre / Aménagement de la Rue du Département et de l'Avenue des Fils Fouquaud: Financement / Etude des eaux pluviales: Dossier de demande d'examen au cas pas cas à la DREAL / Antennes de téléphone: Installation d'une antenne FREE / Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique des Deux-Sèvres / Circuit VTT La Boutonnaise /Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 15 Février 2016

Sujets traites: Bilan des actions sociales 2015 / Dossier de demande du Label "Petites Cités de Caractère" / Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Lancement de la procédure concernant l'A.V.A.P (Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine / Service d'Urbanisme Intercommunautaire Avenant à la convention pour fixation des tarifs au 01.04.2016 / Fixation du tarif de location des garages neufs construits dans le cadre de l'aménagement de la rue du Département et de l'Avenue des Fils Fouquaud / Attribution de Subventions / Reflexion sur l'affectation des anciens locaux du Trésor Public / Application participative et citoyenne "INCITY" / Château de Javarzay audit de l'agence de développement touristique / Demande de Certificat d'Urbanisme : Participation de la Commune pour l'extension de réseau électrique / Marchés Publics Fixation des critères de selection des offres / Rénovation de la Mairie : Actualisation du Plan de Financement suite à des opportunités d'aides / Réorganisation des archives municipales / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 Janvier 2016

Sujets traites: Bilan de l'activité 2015 du Château de Javarzay / Présentation de l'audit réalisé au Château de Javarzay / Bilan 2015 de la régie "Vente de biens" / Bilan 2015 des locations de salles / Convention avec le syndicat 4B pour accès au site du château d'eau par la commune et Véolia / Convention avec les opérateurs de téléphonie / Indémnité de conseil au Trésorier / Remplacement de personnel à la Médiathèque Municipale suite au départ à la retraite en 2016 / Centre de Gestion de Saint Maixent convention pour formation et assistance informatique / Mot des groupes sur le journal municipal Couleur Boutonne /Bilan de la saison de pêche 2015 à l'étang du Château de Javarzay / Règlement et tarifs de pêche dans l'étang du Château de Javarzay 2016 / Bilan de l'activité 2015 du centre de secours de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 14 Décembre 2015

Sujets traites: Rénovation de la Mairie: Présentation de l'esquisse / Rénovation de la Mairie: Contrôle technique et relevés du bâtiment / Tarif des locations des salles 2016 / Attribution de subventions / Budgets - Décisions modificatives de fin d'exercice / Loi NOTRe - Avis à donner par les conseillers municipaux / Travaux Rue Elise Giroux: Avnenant / Marché pour étude sur les réseaux d'eau pluviale / Marché pour achat de cumulus / Antennes téléphoniques: point sur le projet / Vente du bâtiment Rue Maurice Gadioux- Point sur le dossier / Bilan financier de l'Espace Mérovée / Commission d'appels d'offres: Modifications de la composition / Admission en non valeur- Annulation de titre.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 19 Octobre 2015

Sujets traites: Rénovation de la Mairie - Choix du Maitre d'Oeuvre / Rénovation de la Mairie - Demande d'aide départementale / Aménagement de la Rue du Département et de l'Avenue des Fils Fouquaud - Point sur la situation du chantier / Médiathèque Municipale - Tarifs 2016 / Médiathèque Municipale - Tarifs des animations / Projet pour les antennes de télephonie / Réflexion sur la mutualisation du chauffage du Lycée des Métiers, du Centre Culturel, de l'EHPAD / Contrat d'assurance contre les risques statutaires / Assurance prévoyance des agents communaux participation communale au contrat de labellisation / Réflexion sur la reprise des concessions dans les cimetières communaux / Sécurité incendie - Remplacement de poteau Place Cail / Site Internet - Réparations, mises à jour, Maintenance / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 Novembre 2015

Sujets traites: Choix de la DSP pour la gestion de l'eau / Tarifs de l'eau 2016 / Marchés à bon de commande pour les travaux d'investissement / Contrat pour la vérification des appareils publics de lutte contre l'incendie sur le domaine public / Actualisation des délégations du Conseil Municipal / Loi NOTRe évolution du dossier relatif à l'intercommunalité / Avancement de grade / Location des salles communales - conditions de paiement / Aménagement de la rue du Département et de l'avenue des Fils Fouquaud / Aménagement du Hall Nord du Centre Culturel / Vente de matériel / Rénovation de la Mairie / Attribution de subvention / Réfection des trottoirs Rue Elise Giroux / Vente du bâtiment (ex gendarmerie) rue Maurice Gadioux / Réorganisation des sites scolaires / Participation communale pour la destruction des nids de frelons asiatiques / Permanences des élus pour les élections régionales les 06 et 13 12 2015.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 20 Juillet 2015

Sujets traités: Présentation du Diagnostic - Plan Local d'Urbanisme / Aménagement de la Rue du Département et l'Avenue des Fils Fouquaud / Rapport d'activité 2014 - Veolia / Rapport du Mairie sur le Prix et la Qualité de l'Eau / Rapport d'activités 2014 - Syndicat SMAEP 4B / Rapport d'activités ERDF-EDF  - 2014 / Régularisation d'une cession suite à une division cadastrale - Chemin du Petit Genêt / Evolution du dossier de rénovation du Château de Javarzay / Bilan financier de la mise en accessibilité de l'abri bus Place Cail / Centre Culturel - Amélioration des salles / Variation de loyers / Décision modificatives budget communal / Création de poste Adjoint Administratif 1ère classe / Attribution de subvention / Achat de compteur d'eau / Label "Petites cités de caractère" / Questions diverses

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