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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 14 Avril 2014

Sujets traités: Modalités de fonctionnement du Conseil Municipal / Détermination des délégations et représentations du Conseil Municipal / Fixation du nombre de membres au Centre Communal d'Action Sociale de Chef-Boutonne / Détermination des commissions communales / Délégations du Conseil Municipal au Maire / Régime indemnitaire des Elus / Commission Communale des impôts direct / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 03 Mars 2014

Sujets traités: Comptes Administratifs 2013 /  Installation d'une bâche incendie Pechiot - Guibou / Attribution de subvention / Principe d'achat d'une bande de terrain / Expertise des désordres de l'Avenue / Plaques de Rues et numérotation - Mise à jour / Médiathèque municipale - Animation Planète D / / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 27 janvier 2014

Sujets traités: Bilan de la saison de pêche dans l'étang de Javarzay en 2013 / Saison de pêche dans l'étang du Château de Javarzay en 2014 / Bilan de la saison 2013 au Château de Javarzay / Organisation de la saison 2014 au Château de Javarzay / Emploi saisonnier au Château de Javarzay Ete 2014 / Service des Eaux - Mise en oeuvre de l'arrêté prefectoral sur la sécurité des eaux destinées à la consommation humaine / Mise à jour des plaques de rues sur le territoire communal / Point sur l'évolution de la procédure de reprise des concessions dans les cimetières / Parking entrée du stade Jacques Courivaud - Présentation de l'esquisse du projet d'aménagement / Médiathèque Municipale - Lancement de l'accès E-SIDOC / Attributions de subventions / Bilan de l'activité du Centre de Secours en 2013 / Régime Indemnitaire / Convention ERDF pour l'installation de coffrets sur une parcelle en indivision /  Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 décembre 2013

Sujets traités: Fouilles Archéologiques - Avenants / Echanges de Biens entre la Communauté de Communes du Coeur du Poitou et la Commune de Chef-Boutonne / Attribution de subventions / Vente de matériel / Achat de divers équipements / Révision du Parc "Poubelle" sur le terrain communal  - Point et harmonisation / Décisions Budgétaires modificatives / Indemnité de conseil des trésoriers au titre de l'éxercice 2013 / Buste de Jean François CAIL sur le rond point de la gare  / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 novembre 2013

Sujets traités: Rapport d'activités 2012 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Service des Eaux - Tarifs de l'Eau 2014 / Accessibilité de l'Arrêt de Bus Place Cail  - Résultat de la concertation avec le Conseil Général / Aménagemen du Musée du Château de Javarzay - Organisation des Visites libres / Eclairage du Stade: Anticipation des changements d'ampoules / Quartier de la Garenne du Bois aux Pins: Travaux de Bordures / Aménagement du Carrefour de Javarzay: Demande d'aide au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2014 / Mise en place d'une nouvelle signalisation interne dans la Commune et indication de certains quartiers / Création et suppression de postes au Service Espaces Verts / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 octobre  2013

Sujets traités: Tarifs de location de salles communales pour 2014 / Acquisition d'une parcelle de terre aux abords de la station d'épuration du Guiboux / Achat de la parcelle donnant accès au Moulin de Treneuillet / Cession d'une parcelle à la Communauté de Communes du Coeur du Poitou aux abords de la déchetterie / Fouilles archéologiques préventives sur le terrain communal Avenue Kennedy / Sécurisation des ateliers techniques / Procédure de transformation du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme / Attribution de subventions / Convention tripartite pour autoriser les prélèvements EDF / Budget - Décisions Modificatives / Résultat de l'audit sur l'installation campanaires - Devis de réparation des désordres / Bilan de la fréquentation des piscines du Syndicat Mellois des Piscines / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 Septembre  2013

Sujets traités: Modification Simplifiée du Plan d'Occupation des Sols / Location des toilettes mobiles / Dénomination de l' Avenue Centrale / Crépissage du pignon découvert  suite à démolition Place du Petit Maure - Choix de l'Entreprise / Aménagement du Carrefour de Javarzay - Présentation de l'avant projet / Vente au SIGGEC du terrain communal Avenue Kennedy / Organisation des vivites du Château de Javarzay pour 2014 / Location de la salle de spectacle du Centre Culturel / Lutte contre les pigeons sur le territoire communal / Avancement de grade -  création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe / Convention de servitude Seolis suite à la conformité de la citerne de Gaz aux Grapaudières / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 22 Juillet  2013

Sujets traités: Présentation par le CAUE 79 de la procédure d'évolution du P.O.S (Plan d'Occupation des Sols) en P.L.U (Plan Local d'Urbanisme) / Rapport d'activités 2012 d'EDF / Rapport sur le prix et la qualité du service public 2012 du syndicat mixte d'adduction d'eau 4B - Production / Déconstruction du batiment Place du Petit Maure point sur les travaux / Rénovation de la Place Cail - Eclairage et béton désactivé / Projet de création d'une maison médicale - évolution du projet / Déconstruction de l'espace Kennedy - choix de l'entreprise / Attribution d'aide financière / Gestion de l'eau mise en oeuvre de l'arrêté préfectoral de sécurité sanitaire / Assainissement individuel présentation du partenariat entre la CdC et l'agence de l'eau / Présentation de la FPU Fiscalité Professionnelle Unique / Vente de l'ancienne balayeuse / Convention avec Toits etc pour la location du gite de groupe / Minibus - trafic communication / Création d'un poste d'adjoint administratif 1ère classe suite à examen / Rapports des Commissions et questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 17 juin 2013

Sujets traités: Synthèse des cessions de terrains Moynard et Tafforin / Rapport Annuel du délégataire Véolia 2012 / Dénomination et numérotation dans l'Avenue Centrale / Attribution d'aides financières / Achat d'un radar pédagogique / Isolation du Centre Culturel et des maisons communales du Lotissement de la Gare / Réforme des élections locales: définition du nombre de conseillers communautaires / Création d'une "Commission Cimetière" dans le cadre de la procédure de reprise des concessions / Enquête Publique pour épandage des boues de la SAS RHODIA Opérations  / Renouvellement de convention avec le CDG79 pour missions liées aux retraites des agents communaux / Dispositif de l'accès à l'emploi titulaire /  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 27 mai 2013

Sujets traités: Action de Promotion 2013 pour les visites du Château de Javarzay / Désignation des délégués à la CDC changements / Aménagement Rue du Département et Rue des Fils Fouquaud / Eglise Notre Dame Installation Campanaire / Eglise Notre Dame: Bilan Financier de l'opération de rénovation / Rénovation Place Cail / Devis pour Divers Travaux / Logements Locatifs Communaux - Dépôt de Garantie à conserver / Action de prévention en partenariat avec les associations / Attribution d'Aide Financière / Foire de Javarzay 2013 /  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 22 avril 2013

Sujets traités: Création de postes pour visites guidées du Château Saison 2013 / Personnel communal - Absences pour évènements particuliers / Personnel Communal - Individualisation des indemnités et modulation du versement pour éloignement temporaire / Personnel Communal - Temps Partiel / Attribution d'aides financières / Rénovation du Château - Phasage de l'opération / Aménagement Avenue Auguste Gaud / Déconstruction du Bâtiment Place du Petit Maure / Achats d'ordinateurs et matériels / Aménagement du Carrefour  - Avenue des Fils Fouquaud et Rue du Département / Murs des propriétés longeant la prairie du château de Javarzay / Extension de réseau et Modification simplifiée du POS - Dans le cadre du projet de lotissement d'activités de la CDC / Plan d'intérêt Général de la CDC pour lutter contre l'habitat précaire / Concours des Maisons Fleuries 2013/  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 8 avril 2013

Sujets traités: Comptes administratifs et comptes de gestion 2012 - Budgets Primitifs 2013 / Travaux d'aménagement d'un sas à l'entrée Sud du Centre Culturel / Extension des réseaux - Certificat d'Urbanisme / Promotion du site du château / Bilan des travaux réalisés par les Services Techniques en 2012 / Rapports des Commissions et Questions diverses

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