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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 22 février 2010

Sujets traités :Présentation des écritures 2009/ Budget principal et budgets annexes (Budget « Commerce Résidence Gontier », Budget « Lotissement de La Garenne du Bois aux Pins », Budget « Service des eaux », Budget « Lotissement de la Gare », Budget principal, Structures des prêts de la commune, Investissements 2010, Explications sur la réforme de la taxe professionnelle) / Aménagement de l'avenue centrale : évolution du dossier/ Rapport des commissions.

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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 janvier 2010

Sujets traités : Bilan 2009 de la fréquentation du Château de Javarzay- Convention tripartite avec le Syndicat Mellois des Piscines de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou pour mise à disposition de personnel-Contrat d'assistance et de formation du personnel à l'utilisation du site informatique-Bilan de la pêche dans l'étang du Château de Javarzay-
Règlement de pêche dans l'étang de Javarzay en 2010-Attribution de subvention ( association organisant un concert en partenariat avec le Lycée Cail)-Location de la ferme du Château( tarif heures supplémentaires)-Plan d'Excellence Rurale : Appel à projet(construction de 4 bâtiments relais pour jeunes entrepreneurs)-Création de postes (2 Adjoints administratifs 2ème classe à plein temps, gestion dossiers Urbanisme et service social)- Aménagement de l'avenue centrale-Centre de Secours de CHEF-BOUTONNE : Bilan de l'activité 2009-Rapports des commissions-

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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2009

Sujets traités : Convention ATESAT : assistance technique de l’Etat - Désignation d'un correspondant sécurité routière - Médiathèque municipale    « Marguerite GURGAND » : Tarifs d'abonnement et modalités de prêt 2010 - Recensement de la population en 2010 - Réfection du pont Sicard : Inspection détaillée - Travaux d'assainissement pluvial : Rue Héliot - Aménagement d'un pôle associatif et culturel - Garenne du Bois aux Pins : Point sur le dossier, attribution du Pass Foncier - Aménagement de l'avenue : Point sur le dossier - Tarifs de l'eau 2010 - Achat de défibrillateurs - Politique d'aides du Centre Communal d'Action Sociale - Campagne de vaccination grippe A - Ecritures comptables de fin d'exercice - Rapports des commissions -

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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 9 novembre 2009

Sujets traités : Communauté de Communes du Coeur du Poitou :Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de services - Réglementation de l'accueil des commerçants hors marché - Equipement de cuisson : Cuisine de la Ferme du Château de Javarzay - Renouvellement de canalisation d'eau : Rue de la Garenne Guidée - Extension du réseau d'eau : Chemin Vert - Acquisition d'un ordinateur : Poste d'accueil du secrétariat de la mairie - Incendie des tribunes du stade : Indemnisation & travaux - Fixation de prix de vente de mobilier - Conseil d'orientation énergétique des bâtiments communaux préalable à l'audit - Aménagement du Pré du Maine - Contraintes liées à la loi sur l'eau - Réfection du Pont Sicard - Adhésion de communes au Syndicat 4B - Attributions des subventions - Rapports des commissions.

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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 5 octobre 2009

Sujets traités : Rapport d'activités 2008 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Avenant au contrat de prévoyance collective avec la Mutuelle Nationale Territoriale - 2ème tranche des travaux de réfection des vitraux de l'Eglise Saint Chartier, choix de l'entreprise - Dossier loi sur l'eau, Près du Maine - Aménagement du pôle associatif et culturel, lancement de la concrétisation de l'opération - Aménagement de l'avenue centrale, avant projet sommaire - Attribution de subvention - Numérotation de rues - Synthèse de la fréquentation 2009 des piscines du Syndicat mellois des Piscines - Rapports des commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 7 septembre 2009

Sujets traités : Fourniture de combustible bois  -  saison 2009-2010 ; Modification des compétences de la communauté de communes du cœur du Poitou ; Transfert de compétence a la communauté de communes du cœur du Poitou (prise de compétence "soutien associations caritatives ") ; Défense incendie - Remplacement de 2 poteux ; Rapport d'activité 2008 VEOLIA ; Rapport d'activités du Syndicat Mixte AEP 4B ; Modification des compétences du Syndicat Mixte AEP 4B - Prise de compétences optionnelles - Représentativité des membres - Adhésion de 4 communes et transfert de compétences "Production et distribution" au 01.01.2010 ; Rapport d'activités 2008 ERDF ; Délibérations fiscales 2009 pour le rôle 2010 ; Projet E.H.P.A.D Mairie ; Aménagement de l'avenue Centrale ; rapport des commissions

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 27 juillet 2009

Sujets traités : Charte régionale pour la réduction des pesticides terre saine Poitou Charentes ; Garenne du Bois aux Pins ; Crépissage de bâtiments communaux ; Chaufferie bois ; Financement par voie d'emprunts des travaux de Judée et le terrain Gallaud ; Pôle associatif - Avenant contrat de maîtrise d'oeuvre ; Aménagement de l'avenue centrale ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 29 juin 2009

Sujets traités : Enquêtes publiques ; Vitraux de l'église de Javarzay - 2ème tranche ; Travaux parking du lycée professionnel JF Cail ; La garenne du Bois aux Pins ; Pôle associatif ; Médiathèque municipal - Animation carnets de voyage ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 15 juin 2009

Sujets traités : Admission en non valeur ; Attribution de subventions ; Convention de mise à disposition de locaux et de matériel ; Convention pour autorisation de passage en terrains privés dans le cadre des travaux de restructuration des ressources en eau ; Modification du périmètre de la zone de développement éolien ; Achat de matériel ; Convention de mandat - Mur de soutenement aux abords de la piscine intercommunautaire ; Audit énergétique Centre culturel ; Appel à projet pour une amélioration de la performance énergétique du patrimoine bâti existant lancé par la région Poitou Charentes ; Création d'un nouveau logo ; Création d'un itinéraire balades et découvertes ;  Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 4 mai 2009

Sujets traités : Projet éolien - Française d'éoliennes ; Election d'un adjoint suite à la démission de M.RANCHERE ; Désignation d'un délégué du Conseil Municipal au CCAS ; La garenne du Bois aux Pins - Choix de la procédure  - DCE - Phasage ; Vente de métériel communal 16 mai 2009 ; Avenant au bail de location de la caserne de gendarmerie ; Aménagement du théâtre de verdure ; Règlement du concours communal des maisons fleuries ; Achat de 2 parcelles - Pré du maine ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 8 avril 2009

Sujets traités : Travaux de réflection du réseau d'eau - Rue de Judée ; Réalisation d'une outre au village des Vaux ; Réalisation d'un forage au stade ; Aménagement du parking aux abords du lycée professionnel JF Cail ; Aménagement du pôle associatif ; Budget primitif 2009 du budget principal ; La Garenne du bois aux pins - Budget primitif ; Aménagement de l'avenue relevés topographiques complémentaires ; Fermeture d'une classe ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 30 mars 2009

Sujets traités : Budgets primitifs 2009 - Budgets annexes (Budget "Commerce résidence Gontier, Budget Service des eaux, Budget "Lotissement de la gare) ; Mise à disposition du personnel convention tripartite SMP - CDC - Commune de Chef-Boutonne ; Partenariat Financier - SMP & Commune de Chef-Boutonne ; Convention avec le Conseil Général des Deux-Sèvres. Occupation des Edicules de la gare ; Avenant au bail du logement SIS 4 place Emile Thomas ; Annulation de titre ; Rapports de commissions.