Site officiel de la commune de Chef-Boutonne
Rechercher : 


elus_cg

commissions_cg

 

horaire_cg

 



comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 15 juin 2009

Sujets traités : Admission en non valeur ; Attribution de subventions ; Convention de mise à disposition de locaux et de matériel ; Convention pour autorisation de passage en terrains privés dans le cadre des travaux de restructuration des ressources en eau ; Modification du périmètre de la zone de développement éolien ; Achat de matériel ; Convention de mandat - Mur de soutenement aux abords de la piscine intercommunautaire ; Audit énergétique Centre culturel ; Appel à projet pour une amélioration de la performance énergétique du patrimoine bâti existant lancé par la région Poitou Charentes ; Création d'un nouveau logo ; Création d'un itinéraire balades et découvertes ;  Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 4 mai 2009

Sujets traités : Projet éolien - Française d'éoliennes ; Election d'un adjoint suite à la démission de M.RANCHERE ; Désignation d'un délégué du Conseil Municipal au CCAS ; La garenne du Bois aux Pins - Choix de la procédure  - DCE - Phasage ; Vente de métériel communal 16 mai 2009 ; Avenant au bail de location de la caserne de gendarmerie ; Aménagement du théâtre de verdure ; Règlement du concours communal des maisons fleuries ; Achat de 2 parcelles - Pré du maine ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 8 avril 2009

Sujets traités : Travaux de réflection du réseau d'eau - Rue de Judée ; Réalisation d'une outre au village des Vaux ; Réalisation d'un forage au stade ; Aménagement du parking aux abords du lycée professionnel JF Cail ; Aménagement du pôle associatif ; Budget primitif 2009 du budget principal ; La Garenne du bois aux pins - Budget primitif ; Aménagement de l'avenue relevés topographiques complémentaires ; Fermeture d'une classe ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 30 mars 2009

Sujets traités : Budgets primitifs 2009 - Budgets annexes (Budget "Commerce résidence Gontier, Budget Service des eaux, Budget "Lotissement de la gare) ; Mise à disposition du personnel convention tripartite SMP - CDC - Commune de Chef-Boutonne ; Partenariat Financier - SMP & Commune de Chef-Boutonne ; Convention avec le Conseil Général des Deux-Sèvres. Occupation des Edicules de la gare ; Avenant au bail du logement SIS 4 place Emile Thomas ; Annulation de titre ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 19 janvier 2009

Sujets traités : Bibliothèque municipale - Festival du livre ; Acquisition d'un poste à Acetylène ; Bilan de la saison 2008 - Visites du Château de Javarzay ; Audit énergétique du centre culturel ; Maîtrise d'oeuvre - Travaux sur réseau d'eau, rue de Judée ; Achat d'un photocopieur - secrétariat de la Mairie ; Attribution de subvention ; Règlement de pêche dans l'étang - Saison 2009 ; Création de postes service technique et service local ; Protection incendie aux Vaux ; Rapports de commissions

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 9 mars 2009

Sujets traités : Médiathèque "Marguerite Gurgand" - Synthèse de l'activité 2008 & Projets 2009 ; Comptes administratifs et comptes de gestion 2008 ; Conclusion sur la globalité du budget ; Comptes administratifs - Comptes de gestion 2008 des budgets annexes ; Mesure du plan de relance pour versement anticipé du F.C.T.V.A ; Eclarage du site du chateau de Javarzay ; Attribution des subventions ; Etat sanitaire des arbres ; Déplacement de la limite d'agglomération Route de Melle ; Promotion du Chateau de Javarzay ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 16 février 2009

Sujets traités : Diagnostic - Eglise Notre Dame ; Label "Petites citées de caractères en Deux-Sèvres" ; Réflection du réseau d'eau - Rie de Judée ;  Travaux de réflection des logements communaux du lotissement de la gare ; Achat de matériel informatique secrétariat CCAS ; Accords de la commission Agents - Elus ; Rapports de commissions.