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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 4 Mars 2013

Sujets traités: Bilan de l'activité 2012 à la Médiathèque Municipale / Attribution de subvention / Comptes administratifs et comptes de gestion 2012 du budget principal et des budgets annexes / Gestion du stade - Arrosage / Mise en place du cinéma numérique - Bilan Financier / Bornage et relevé topographique du terrain destiné au projet de construction de la nouvelles gendarmerie / Actualisation des tarifs de mise à disposition du Minibus / Numérotation de la Rue du Pont Supérieur - Côté Pair / Dénomination de la " Rue Pierre Blanchard"  / / Dénomination du Chemin Piétonnier récement aménagé /  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 février 2013

Sujets traités: Suite à donner à la démission pour raison de santé de Mme INGLIN Adjoint / Convention de servitude pour réseau assainissement sur propriété Blanchard / Attribution de subventions / Réforme Territoriale / Rénovation des façades du Château Présentation de l'audit par Mme NIGUES Architecte / Achat d'un logiciel de gestion des services techniques et de locations de salles / Achat de divers matériels aux services techniques / Achat complémentaire de cylindres / Eclairage Public - Marché 2013 / Gestion de l'arrosage au stade / Chemin Pietonnier - Coût global de l'opération / Mise à jour du tableau des effectifs communaux / Organisation de la vente des biens avant démolition de l'immeuble sis place du Petit Maure / Aménagement de l'Avenue des Fils Fouquaud et de la Rue du Département: Etude à lancer / Gestion des eaux pluviales Route de Pigeon Pierre: Convention de passage sur propriétés privées / Conseil Municipal de Jeunes 2013 - 2015 / Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 Janvier 2013

Sujets traités: Procédure de reprise des concessions de cimetières / Tarif de concession à régulariser administrativement / Bilan des actions sociales du CCAS 2012 / Bilan d'activités 2012 du Château Javarzay / Avis suite Enquête Publique pour cession de terrains / Convention avec le Centre de Gestion de la FPT pour la formation et l'assistance du personnel à l'utilisation du site informatique / Avenant à la convention de mise à disposition des personnels intérimaires du Centre de Gestion de la FPT / Rénovation d' l'Eglise Notre Dame Attribution du lot 4 "Plâtrerie" et du lot 5 "Peinture" / Avenue Auguste Gaud - Etude Geotechnique / Bilan de la Saison de Pêche 2012 à l'Etang de Javarzay / Ligne de Trésorerie - Choix de l'organisme Prêteur / Concours Photo 2013 / Convention avec l'association "Toits etc" pour la location du gîte de groupe / Bilan de l'activité du Centre de Secours de Chef-Boutonne en 2012 / Indemnité de conseil du Trésorier 2012 / Renouvellement de partenariat pour le minibus / Situation de Mme Valérie INGLIN Adjointe / Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 10 Décembre 2012

Sujets traités: Actualisation du classement de la voirie communale / Enquête Publique pour exploitation d'un parc éolien / Admission en Non-valeur de produits irrecouvrables / Rénovation de l'Eglise Notre Dame / Attribution de subventions / Convention avec le Syndicat 4B pour la mise à disposition du Château d'Eau Route de Sauzé / Réfection des façades du Château de Javarzay / Gestion des Eaux Pluviales - Pigeon Pierre / Présentation de l'opération Mobilibus initiée par le CCAS / Conseil Municipal de Jeunes / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 12 Novembre 2012

Sujets traités: Actualisation du Règlement du Cimetière / Actualisation des concessions dans les columbariums / Actualisation du règlement d'attribution des subventions communales / Rapport du Maire sur la Qualité et le Prix de l'eau 2011 / Tarif de l'eau / Etude de projet d'aménagement de l'Avenue Auguste Gaud / Rénovation du Château de Javarzay / Décisions modificatives de fin d'exercice 2012 / Remplacement du circulateur sur installation de chauffage au Centre Culturel / Convention pour pose d'un panneau directionnel à Javarzay / Fouilles archoelogiques Avenue Kennedy / Programme d'investissements 2013 / Programme d'investissements 2013 / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 15 octobre 2012

Sujets traités: Rénovation de locaux communaux mis à la disposition de l'association des Amis du Château de Javarzay / Rapport d'activités 2011 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Immeuble Trebuchet à Javarzay / Actualisation des Tarifs de location de salles communales / Perception de dédommagements financiers en compensation de dégradations de biens communaux / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 17 septembre 2012

Sujets traités: Syndicat Mixte AEP 4B - Rapport d'activités 2011 / Syndicat Mixte AEP 4B - Adhésion denouvelles collectivités  /  Avenant au contrat de concession Véolia / Rapport d'activités 2011 - ERDF / Schema Eolien Régional / Extension du réseau électrique Le Vigneau / Construction d'un mur séparatif Chemin du Parc / Sécurisation de l'Avenue Auguste Gaud / Renovation des de l'Eglise Notre Dame - Point Financier / Opportunité d'acquisition aux abords de l'Espace Vert / Opportunité d'échange de biens mobiliers entre la Commune et la Communauté de Communes / Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales F.P.I.C / Enquête publique pour aliénation de terrain - Complément / Location de vitrines d'exposition / Indemnité de conseil du Trésorier / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 Juillet 2012

Sujets traités: Présentation de l'Association Football Club Boutonnais / Attribution de subvention / Renouvellement de la ligne de trésorerie communale / Rénovation de l'Eglise Notre Dame / Actualisation du nombre d'heures du poste d'accueil / Remplacement des ouvertures et huisseries de la Place Emile Thomas / Isolation et remplacement des ouvertures de la Ferme du Château de Javarzay / Achat d'un camion pour les services techniques / Achat d'une cuve GNR / Rénovation de l'Avenue / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 Juin 2012

Sujets traités: Rapport annuel du délégataire 2011 - VEOLIA / Achat de divers matériels / Modification des statuts de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Compétence Habitat / Politique de commercialisation des terrains du lotissement de la Garenne du Bois aux pins / Réforme Territoriale - Projet de fusion du SIVU Voirie / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 Mai 2012

Sujets traités: Présentation du Centre Régional des Energies Renouvelables et de l'Etude de l'installation de Panneaux Photovoltaïques / Attribution de subventions / Aménagement du parking d'entrée du stade à faire coincider avec les projets de gendarmerie et de maison médicale / Achat d'une bande de terrain / Rénovation de la Place Cail / Remplacement de radiateurs dans les logements communaux / Utilisation mutualisée du matériel de marquage au sol / Action Pass'sport et action Cine-Piscine 2012-2013 / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 Avril 2012

Sujets traités: Projet du Conseil Municipal de Jeunes / Bilan de l'activité 2011 du Château de Javarzay / Tarifs exceptionnnels pour les participants à la journée du cyclotourisme du 06 Août 2012 / Création d'emplois saisonniers pour visites du Château / Fixation des Taux d'imposition 2012 / Gestion Différenciée des Espaces Publics / Changement de numérotation des habitations à l'initiative de la Commune / Construction d'une nouvelle Gendarmerie: Vente du terrain et Etude / Diagnostic accessibilité des établissements recevant du Public / Convention pour fourrière canine / Remplacement du battant de 2 Cloches de l'Eglise St Chartier / Achat de tables de Pique-Nique / Concours Maisons Fleuries 2012 / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 26 Mars 2012

Sujets traités: Service des eaux / Lotissement de la Gare / Commerce Résidence Gontier / Garenne du Bois aux pins / Budget Principal de la Commune / Attribution de subvention / Opportunité d'achat de terrain Rue Gambetta / Avenant à la convention de Mise à disposition du personnel intérimaire du CDG 79 / Rapports des commissions.

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