Compte rendu du Conseil Municipal - 12 Décembre 2016

Sujets traités : Attribution de subventions / Centre Communal d'Action Sociale - Situation Financière / Evolution du Syndicat à Vocation Unique Voirie en Syndicat Mixte / Achat d'une tondeuse / Remplacement du chauffe-eau aux vestiaires du complexe sportif / Travaux sur courts de tennis - Bilan / Dégradation du coffret électrique du stade / Travaux de rénovation du Château - Choix des entreprises / Tarifs Communaux 2017 / Dossier DETR 2017 - Présentation du projet / Opportunité d'échange de terrain / Signaletique - Mise à jour / Avenant à la convention d'assistance de personnel à l'utilisation du site informatique avec le Centre de Gestion de St Maixent / Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal - 07 Novembre 2016

Sujets traités : Cession de terrain pour réaliser un projet d'extension du centre de secours / Remplacement de l'alarme incendie de la salle "Raymond Quiard" / Adhésion au Centre National d'Action Sociale / Dénomination du Centre Culturel / Service des eaux - Financement des travaux 2016 - Pret de 70 000 € / Fixation des tarifs eau 2017 / Actualisation de conventions avec la Communauté de Communes du Coeur  du Poitou / Opportunité d'intégration dans le domaine public d'un bien sans maitre / Bilan 2016 de la Piscine Intercommunautaire / Petites Cités de Caractères : réalisation d'un film sur la commune / Représentation communale au sein d'un nouveau conseil communautaire / Location du gîte de groupe / Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal - 10 Octobre 2016

Sujets traités : Budget principal de la Commune - Décision modificative / Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert "Deux-Sèvres Numérique" / Enquête Publique Parc Eolien de Tillou / Etude menée par Artelia sur la gestion des eaux pluviales / Programme de travaux d'eau / Validation de la liste de travaux en régie pour 2017 / Réfection de la terrasse de la salle Raymond Quiard / Petites cités de caractère - Rapport de la commission d'homologation / Mise en réseau des bibliothèques - Evolution du dossier / Actualisation de la convention de mise à disposition de personnel signée avec la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Avenir du Château d'eau de la Plaine / Achat d'un vidéo projecteur / Housses de sièges dans la salle de spectacle du Centre Culturel / Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal - 12 Septembre 2016

Sujets traités : Plan Local d'Urbanisme (PLU) présentation de la 1ère ébauche du zonage / Budget annexe "Parc Locatif" - Décisions modificatives / Modification du périmètre du Site Natura 2000 "Vallée de la Boutonne" Consultation des collectivités / Attribution des compensations de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Révision 2016 du fait du parc éolien / Projet communautaire "Enfance Jeunesse" à l'Espace Voltonia / Point sur l'évolution de la fusion des Communauté de Communes / Rénovation de la mairie Proposition du maitre d'oeuvre pour l'aménagement des abords / Réflexion sur l'organisation de maisons de services au public (MSAP) / Attribution de subventions / Actualisation du règlement d'attribution des subventions / Projet de mise en réseau des bibliothèques / Projet de refection des façades du Centre Culturel et des services techniques - Concours d'un maitre d'oeuvre / Etude de faisabilité du réamenagement du musée du Château de Javarzay / Point sur évolution du projet de construction d'un nouvel EHPAD / Reflexion sur la mise en place d'un Centre Intercommunautaire d'Actions Sociales / Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal - 18 Juillet 2016

Sujets traités : Convention pour autoriser la récolte d'essences locales par PROM'HAIES / Convention avec le Syndicat mixte du Bassin de la Boutonne pour autoriser la pose de repères de crues / Convention de partenariat d'entretien aux abords du porche du prieure / Nomination d'un délégué au sein de l'association Petites Cités de Caractère / Rénovation des sanitaires du Centre Culturel - Validation des offres / Réfection de la Rue Gambetta- Mission de maîtrise d'oeuvre pour assistance à maîtrise d'ouvrage / Marchés à bons de commande Eau - Choix de l'entreprise / Rénovation de l'église Saint Chartier- Choix du Maître d'oeuvre / Rénovation du Château de Javarzay - Lancement de la consultation pour les travaux / Rénovation du Château de Javarzay - Mission SPS / Travaux de voirie (Purge et plateau surélevé) - Choix de l'entreprise / Rénovation de la Mairie: validation avant projet définitif - point sur financement - lancement de la consultation / Centre culturel - achat de housses de sièges / Fusion des Commmunautés de Communes de Celles Sur Belle, du Mellois, du Coeur du Poitou et du Val de Boutonne - Définition du périmètre communautaire / Rapport d'activités 2015 de Véolia / Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2015 / Rapport d'activités 2015 d' ERDF / Rapport d'activités 2015 du SMAEP 4B / Centre Culturel - Synthèse des conclusions de l'étude du projet de mutualisation de chauffage / Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal - 15 Juin 2016

Sujets traités : Sanitaires du Centre Culturel : attribution des marchés aux entreprises / Attribution de subventions / Réalisation d'une réserve foncière / Dénomination de la salle de la Ferme du Château / Achat de mobilier et jeux d'enfants / Rénovation de la Mairie : mission de matrise d'oeuvre / Rénovation de la Mairie : mission SPS / Personnel communal : tableau des effectifs / Budget communal - Décisions modificatives / Mise à disposition de locaux pour les primaires des partis politiques / Convention de renouvellement d'adhésion optionnelle avec le centre de gestion de Saint Maixent - CNRACL / Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la communauté de Communes du Coeur du Poitou / Questions diverses.

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 09 Mai 2016

Sujets traités : Déplacement du tombeau des parents de Jean-François CAIL / Programme d'investissements afféctés au service des eaux / Centre Culturel : aménagement des sanitaires - Evolution du dossier / Aménagement rue du Département et avenue des Fils Fouquaud évolution de l'opération / Rénovation de la mairie évolution du dossier et réflexion sur organisation pendant les travaux / Attribution de subventions / Achat de matériel : fermeture de portes - matériel pour espaces verts / Budget Communal - décisions modificatives / Vie du Conseil Municipal - Modalités d'envoi des convocations / Questions diverses.

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 11 Avril 2016

Sujets traites: Rapport d'activités 2015 de la Médiathèque Municipale / Budget Primitif 2016 : Budget annexe du service des eaux / Budget Primitif 2016 : budget annexe du Parc Locatif / Budget Primitif 2016 : Budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins / Budget Primitif 2016 : Budget principal de la Commune / Concours des maisons fleuries et concours photos adoption des règlements 2016 / Aménagement de la rue du Département et de l'avenue des Fils Fouquaud : Avenants aux marchés / Rénovation du Château de Javarzay - Point sur l'évolution du dossier / Rénovation de la Mairie : Evolution du dossier / Chaufferie bois : Devis pour intervention / Personnel communal : Création de postes pour avancement de grades / Mise à disposition de personnel pour intervention à l'EHPAD / Plan Local d'Urbanisme : installation de la commission locale de l'AVAP (Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine) / Tri des archives communales : Choix du prestataire / Convention de partenariat pour l'entretien de l'aire d'alimentation du captage (AAC) de Coupeaume / Questions diverses.

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 14 Mars 2016

Sujets traites: Plan Local d'Urbanisme: Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable / Attribution de subventions / Comptes administratifs 2015 / Comptes de gestion 2015 / Programme d'investissements et d'opérations 2016 / Aménagement des sanitaires du centre culturel mission de maîtrise d'oeuvre / Aménagement de la Rue du Département et de l'Avenue des Fils Fouquaud: Financement / Etude des eaux pluviales: Dossier de demande d'examen au cas pas cas à la DREAL / Antennes de téléphone: Installation d'une antenne FREE / Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique des Deux-Sèvres / Circuit VTT La Boutonnaise /Questions diverses.

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 Consulter le Rapport de Rétrospective

 

Compte Rendu du Conseil Municipal - 15 Février 2016

Sujets traites: Bilan des actions sociales 2015 / Dossier de demande du Label "Petites Cités de Caractère" / Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Lancement de la procédure concernant l'A.V.A.P (Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine / Service d'Urbanisme Intercommunautaire Avenant à la convention pour fixation des tarifs au 01.04.2016 / Fixation du tarif de location des garages neufs construits dans le cadre de l'aménagement de la rue du Département et de l'Avenue des Fils Fouquaud / Attribution de Subventions / Reflexion sur l'affectation des anciens locaux du Trésor Public / Application participative et citoyenne "INCITY" / Château de Javarzay audit de l'agence de développement touristique / Demande de Certificat d'Urbanisme : Participation de la Commune pour l'extension de réseau électrique / Marchés Publics Fixation des critères de selection des offres / Rénovation de la Mairie : Actualisation du Plan de Financement suite à des opportunités d'aides / Réorganisation des archives municipales / Questions diverses.

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 Janvier 2016

Sujets traites: Bilan de l'activité 2015 du Château de Javarzay / Présentation de l'audit réalisé au Château de Javarzay / Bilan 2015 de la régie "Vente de biens" / Bilan 2015 des locations de salles / Convention avec le syndicat 4B pour accès au site du château d'eau par la commune et Véolia / Convention avec les opérateurs de téléphonie / Indémnité de conseil au Trésorier / Remplacement de personnel à la Médiathèque Municipale suite au départ à la retraite en 2016 / Centre de Gestion de Saint Maixent convention pour formation et assistance informatique / Mot des groupes sur le journal municipal Couleur Boutonne /Bilan de la saison de pêche 2015 à l'étang du Château de Javarzay / Règlement et tarifs de pêche dans l'étang du Château de Javarzay 2016 / Bilan de l'activité 2015 du centre de secours de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 14 Décembre 2015

Sujets traites: Rénovation de la Mairie: Présentation de l'esquisse / Rénovation de la Mairie: Contrôle technique et relevés du bâtiment / Tarif des locations des salles 2016 / Attribution de subventions / Budgets - Décisions modificatives de fin d'exercice / Loi NOTRe - Avis à donner par les conseillers municipaux / Travaux Rue Elise Giroux: Avnenant / Marché pour étude sur les réseaux d'eau pluviale / Marché pour achat de cumulus / Antennes téléphoniques: point sur le projet / Vente du bâtiment Rue Maurice Gadioux- Point sur le dossier / Bilan financier de l'Espace Mérovée / Commission d'appels d'offres: Modifications de la composition / Admission en non valeur- Annulation de titre.

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