Compte Rendu du Conseil Municipal - 10 Décembre 2012

Sujets traités: Actualisation du classement de la voirie communale / Enquête Publique pour exploitation d'un parc éolien / Admission en Non-valeur de produits irrecouvrables / Rénovation de l'Eglise Notre Dame / Attribution de subventions / Convention avec le Syndicat 4B pour la mise à disposition du Château d'Eau Route de Sauzé / Réfection des façades du Château de Javarzay / Gestion des Eaux Pluviales - Pigeon Pierre / Présentation de l'opération Mobilibus initiée par le CCAS / Conseil Municipal de Jeunes / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 12 Novembre 2012

Sujets traités: Actualisation du Règlement du Cimetière / Actualisation des concessions dans les columbariums / Actualisation du règlement d'attribution des subventions communales / Rapport du Maire sur la Qualité et le Prix de l'eau 2011 / Tarif de l'eau / Etude de projet d'aménagement de l'Avenue Auguste Gaud / Rénovation du Château de Javarzay / Décisions modificatives de fin d'exercice 2012 / Remplacement du circulateur sur installation de chauffage au Centre Culturel / Convention pour pose d'un panneau directionnel à Javarzay / Fouilles archoelogiques Avenue Kennedy / Programme d'investissements 2013 / Programme d'investissements 2013 / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 15 octobre 2012

Sujets traités: Rénovation de locaux communaux mis à la disposition de l'association des Amis du Château de Javarzay / Rapport d'activités 2011 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Immeuble Trebuchet à Javarzay / Actualisation des Tarifs de location de salles communales / Perception de dédommagements financiers en compensation de dégradations de biens communaux / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 17 septembre 2012

Sujets traités: Syndicat Mixte AEP 4B - Rapport d'activités 2011 / Syndicat Mixte AEP 4B - Adhésion denouvelles collectivités  /  Avenant au contrat de concession Véolia / Rapport d'activités 2011 - ERDF / Schema Eolien Régional / Extension du réseau électrique Le Vigneau / Construction d'un mur séparatif Chemin du Parc / Sécurisation de l'Avenue Auguste Gaud / Renovation des de l'Eglise Notre Dame - Point Financier / Opportunité d'acquisition aux abords de l'Espace Vert / Opportunité d'échange de biens mobiliers entre la Commune et la Communauté de Communes / Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales F.P.I.C / Enquête publique pour aliénation de terrain - Complément / Location de vitrines d'exposition / Indemnité de conseil du Trésorier / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 Juillet 2012

Sujets traités: Présentation de l'Association Football Club Boutonnais / Attribution de subvention / Renouvellement de la ligne de trésorerie communale / Rénovation de l'Eglise Notre Dame / Actualisation du nombre d'heures du poste d'accueil / Remplacement des ouvertures et huisseries de la Place Emile Thomas / Isolation et remplacement des ouvertures de la Ferme du Château de Javarzay / Achat d'un camion pour les services techniques / Achat d'une cuve GNR / Rénovation de l'Avenue / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 Juin 2012

Sujets traités: Rapport annuel du délégataire 2011 - VEOLIA / Achat de divers matériels / Modification des statuts de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Compétence Habitat / Politique de commercialisation des terrains du lotissement de la Garenne du Bois aux pins / Réforme Territoriale - Projet de fusion du SIVU Voirie / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 Mai 2012

Sujets traités: Présentation du Centre Régional des Energies Renouvelables et de l'Etude de l'installation de Panneaux Photovoltaïques / Attribution de subventions / Aménagement du parking d'entrée du stade à faire coincider avec les projets de gendarmerie et de maison médicale / Achat d'une bande de terrain / Rénovation de la Place Cail / Remplacement de radiateurs dans les logements communaux / Utilisation mutualisée du matériel de marquage au sol / Action Pass'sport et action Cine-Piscine 2012-2013 / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 Avril 2012

Sujets traités: Projet du Conseil Municipal de Jeunes / Bilan de l'activité 2011 du Château de Javarzay / Tarifs exceptionnnels pour les participants à la journée du cyclotourisme du 06 Août 2012 / Création d'emplois saisonniers pour visites du Château / Fixation des Taux d'imposition 2012 / Gestion Différenciée des Espaces Publics / Changement de numérotation des habitations à l'initiative de la Commune / Construction d'une nouvelle Gendarmerie: Vente du terrain et Etude / Diagnostic accessibilité des établissements recevant du Public / Convention pour fourrière canine / Remplacement du battant de 2 Cloches de l'Eglise St Chartier / Achat de tables de Pique-Nique / Concours Maisons Fleuries 2012 / Rapports des commissions et Questions Diverses

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 26 Mars 2012

Sujets traités: Service des eaux / Lotissement de la Gare / Commerce Résidence Gontier / Garenne du Bois aux pins / Budget Principal de la Commune / Attribution de subvention / Opportunité d'achat de terrain Rue Gambetta / Avenant à la convention de Mise à disposition du personnel intérimaire du CDG 79 / Rapports des commissions.

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 27 Février 2012

Sujets traités: Rapport d'activités 2011 - Médiathèque Municipale /  Attribution de subventions / Rénovation Eglise Notre Dame - Maîtrise d'Oeuvre / Achat de matériel - Lame de Déneigement / Renouvellement du bail avec le Conseil Général des Deux-Sèvres pour l'accueil du S.A.S.T dans les edicules de la gare / Bilan et validation du plan de circulation / Dénomination des locaux mis à la disposition des associations caritatives / Convention pour autorisation de passage sur une propriété privée pour l'entretien du réseau d'assainissement / Plan d'intérêt Général "Habiter Mieux en coeur du Poitou" / Dématérialisation des actes / Aménagement des trottoirs côté Nord du Chemin Vert / Installation d'un compteur eau en entrée du Château d'Eau Route de Sauzé-Vaussais / Rapport d'activités 2011 du Centre de Secours / Organisation du Point d'accueil à Chef-Boutonne de Cyclotouristes dans le cadre de la semaine fédérale internationale 2012 NIORT-CHAURAY du 5 au 12 Août 2012 / Rapports des commissions.

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Compte Rendu du Conseil Municipal - 30 Janvier 2012

Sujets traités: Cession de terrains au SIVU et à la CDC / Retrocession de terrain de la SCI QUIDAM / Installation du Cinema Numérique au Centre Culturel / Achat de véhicules / Achat d'une cuve à Fuel pour le Centre Culturel / Indemnisation des Commerces de Javarzay / Attribution de subventions / Réglement de pêche 2012 à l'Etang de Javarzay / Prêt de véhicules et matériel aux agents communaux / Mise en place d'une vanne - Comptage de Lussais / Garantie d'emprunts SA HLM / Réglement Concours Photos 2012 / Bilan des travaux 2011 / Rapports des commissions.
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Compte Rendu du Conseil Municipal - 19 décembre2011

Sujets traités: Transactions foncières avec plusieurs particuliers / Convention pour fourrière canine / Motion suite à l'annonce de la fermeture de l'agence Caisse d'Epargne de Chef-Boutonne / Aménagement de l'Avenue centrale - Indemnisation des commerces de Javarzay / Attributions de subventions / Château de Javarzay - Tarifs des visites à compter du 1er janvier 2012 / Règlement et charte d'utilisation d'internet à la médiathèque municipale à compter du 1er janvier 2012 / Règlement du marché à compter du 1er janvier 2012 / Règlement des cimetières à compter du 1er janvier 2012 / Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe / Nouveaux horaires d'accueil à la Mairie / Remplacement de véhicules / Décisions modificatives de fin d'exercice 2011 / Indemnité de conseil du Trésorier / Rénovation de l'Eglise Notre Dame - Mise hors d'eau de l'édifice - Demandes de financement / Assistance informatique du Centre de Gestion de la FPT 79 / Rapports des commissions.
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