Compte-rendu du Conseil Municipal - 08 Janvier 2019

Sujets traités : Election du Maire / Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints / Actualisation de la Charte de la Commune / Attribution des indémnités de fonction au Maire et adjoints / Détermination des commissions communales / Désignation des délégués représentant la commune au Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres / Désignation des délégués au Syndicat à Vocation Unique de Voirie de la Boutonne (S.I.V.U Voirie) / Désignation des délégués au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable 4B (S.M.A.E.P) / Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Aménagement et de la Gestion du Bassin de la Boutonne / Désignation des délégués au Lycée Professionnel Jean-François Cail / Désignation des délégués au Collège François Truffaut / Désignation des délégués représentant la commune au CNAS / Désignation des délégués au Syndicat des Pompes Funèbres / Désignation du correspondant Sécurité Routière / Désignation des délégués aux Petites Cités de Caractères / Désignation du correspondant Défense / Désignation d'un représentant à l'Association Foncière de Crézières / Représentant pour siéger à la commission électorale / Fixation du nombre de membres au Centre Communal d'Action Sociale de Chef-Boutonne et désignation des membres / Election des membres de la commission d'Appel d'Offres / Frais de déplacement des élus / Délégations du Conseil Municipal au Maire / Tableau des effectifs / Création de postes pour le transfert du personnel / Création de régies de recettes et d'avances / Adhésion au CNAS / Risques statutaires / Convention de dématérialisation des actes / Adhésion à l'agence ID 79 / Prise en charge des dépenses d'investissement / Charte de l'élu / Questions diverses.

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