La Ville
Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Novembre 2023
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 16 Octobre 2023 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Ilot Place Cail - Financement - Prêts de la Bnaque des Territoires / SOIC Réseau de chaleur - Règlement de service pour la Chaufferie 2 Doignon / Urbanisme - Gestion des Déclarations Préalables - Convention avec la CDC Mellois en Poitou / Modification de la composition de la Commission Locale de l'Aire de Mise ne Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) / Numérotation de rues - Complément / Règlement intérieur de sécurité et de conditions de travail de la commune / Renouvellement d'équipements de la salle Raymond Quiard / Décisions modificatives comptables / Bilan du 3ème trimestre 2023 des investissements effectués au titre de l'enveloppe autorisée par le Conseil Municipal / Jumelage avec le Togo - Avenant à la convention de coopération-développement du 11 janvier 2021 entre les villes de Chef-Boutonne (France) et Kpélé Agavé (Togo) / Convention avec le peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie / Bilan des animations 2023 / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.
