Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 Octobre 2023

Sujets traités : Concertation publique pour définition des zones d'accélération des énergies renouvelables / Adoption du compte-rendu de la séance du 18 Septembre 2023 / CDC Mellois en Poitou : Informations diverses et Rapport d'activités 2022 / CDC Mellois en Poitou : Rapport annuel 2022 su service public assainissement / CDC Mellois en Poitou : Rapport annuel 2022 su service public déchets / CDC Mellois en Poitou : Nomination d'un suppléant à la CLECT  / Parc éolien d'Aubigné - Enquête publique / Schéma directeur de voiries - Marché à bons de commande - Choix de l'entreprise / Travaux Rue de La Pirounelle - Plan de financement actualisé et demande de subvention / Etude de faisabilité pour la restructuration de l'aile nord de la Maison Ida Lucas - Choix du prestataire / Maison Ida lucas - Etude de faisabilité pour la restructuration de l'aile nord - Demande d'aides financières / Rénovation énergétique du Centre Culturel et de la salle Raymond Quiard- Création d'une APCP  / Attribution de subvention / Ilot Place Cail :  Résultat de l'enquête et lancement de l'appel à candidatures pour les commerces /  Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Septembre 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 17 Juillet 2023 / Informations de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / ENEDIS Rapport d'activités 2022 / Actualisation de numérotation à Tillou / Délibérations fiscales 2024 / Ilot Place Cail - Création d'une APCP pour la partie publique de l'opération / Chaufferie avenue Louis Doignon - Emprunts / SPIC Réseau de chaleur - Tarifs saison 2023-2024 / Rénovation énergétique du Centre Culturel et de la salle Raymond Quiard- Mission de contrôle et mission SPS  / Accueil d'un apprenti-Formalités / Mutualisation informatique-Convention avec la CDC Mellois en poitou / Effacement de réseaux Place Cail /  Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Juin 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 22 Mai 2023 / Inventaire des zones humides et recensement des haies / Informations de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Présentation du Plan Communal de Sauvegarde - PCS / Attribution de subventions / Ilot Place Cail : Convention de partenariat pour l'extension de la Pizzéria JOS / Ilot Place Cail : Plan de financement actualisé / Aménagement d'un logement à Tillou : Contrat de prêt / Effacement de réseaux Rue de la Pirounelle : Intégration dans le programme du SIEDS / Reconversion des locaux Ida Lucas : Etude de faisabilité / Remplacement d'une élue au CCAS / Tableau des effectifs : Actualisation / Détransfert du gymnase au 1^er Juillet 2023 : Conventions et avenants / Court de tennis : Attribution su marché / Groupe d'Actions Locales de la CDC Mellois en Poitou : Désignation de représentants / Charte " Ville aidante Alsheilmer " / Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 22 Mai 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 24 Avril 2023 / Attribution de subventions / Château de Javarzay - Complément pour vente dans la boutique / Achat d'une scène et d'éclairages pour les animations / Ile Place Cail - Choix des entreprises - Consultation complémentaire / Effacement de réseaux Rue de la Pirounelle - Présentation du dossier SIEDS / Convention avec le CIAS Mellois en Poitou pour entretien des abords de l'EHPAD La Rosée d'Antan / Schéma Directeur de Voiries - Marchés à bons de commande / Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 24 Avril 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 13 Avril 2023 / Médiathèque : Rapport d'activités 2022 / Attribution de subventions / Modification de numérotation à Tillou / Travaux de voirie Avenue Auguste Gaud / Foire de Javarzay - Tarifs des emplacements de manèges / Detransfert du Gymnase / Eclairage public - Période d'extinction 2023 / Régulation des corbeaux et des pigeons - création d'un groupe de travail / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Avril 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 20 Mars 2023 / Point sur les attributions de subvention / Budget annexe Parc Locatif - compte administratif 2022 / SPIC réseau de chaleur - compte administratif 2022 / Budget annexe Garenne de Javarzay - compte administratif 2022 / Budget principal - compte administratif 2022 / Comptes de gestion 2022 / Bilan annexe Parc locatif APCP pour Ilot Place Cail - Partie logements commerces / Budget annexe Parc Locatif - affectation de résultats / Budget annexe Parc locatif - Budget primitif 2023 / SPIC Réseau de chaleur - Budget primitif 2023 / Budget annexe Garenne de Javarzay / Budget Principal - affectation de résultats / APCP pour Ilot Place Cail - partie publique / Vote des taux d'imposition 2023 / Budget Principal - Budget primitif 2023 / Detransfert du gymnase de Chef-Boutonne / Bilan des investissements du 1er trimestre 2023 affectés sur enveloppe autorisée par le Conseil Municipal / Château de Javarzay - Tarifs complémentaires pour boutique / Programmation des animations 2023 / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 20 Mars 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 20 Février 2023 / Présentation du rapport de la FREDON concernant le plan de référencement / Mise en place de composteurs collectifs : expérimentation /  Attribution de subventions / Résultats 2022 du budget principal / Investissements 2023 / Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des services techniques / Optimisation énergétique du Centre Culturel et de la salle R. Quiard / Opportunité d'acquisition financière / Effacement de réseaux - point d'étape / Ilot Place Cail - Création d'une AP/CP / Foire de Javarzay - 23, 24 et 25 juin / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 20 Février 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 23 Janvier 2023 / Soutien aux victimes des séismes en Turquie et Syrie / Attribution de subventions / Bilan d’activités des Services Techniques en 2022 / Achat de matériel pour les services techniques / Programmation des travaux de voirie 2023 / Ilot Place Cail - Plan de financement / Ilot Place Cail - Numérotation à actualiser / Tillou - Numérotation à compléter / Schéma Directeur de Voiries - Lancement de la consultation / Parking de la Pirounelle / Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux - Consultation pour la révision / Coop Atlantique - Demande de dérogation / Régies municipales - Actualisation / CDG79 - Avenant à la convention de mise à disposition de personnels intérimaires / Concours des Maisons fleuries 2023 / Pêche dans l’étang - Modalités de mise à disposition du site pour les associations ou personnes morales / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 23 Janvier 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 12 Décembre 2022 / Pêche dans l'étang de Javarzay : Bilan de la saison 2022 / Pêche dans l'étang de Javarzay : Règlement 2023 / Château de Javarzay - Modalités d'ouveture 2023 / Attribution de subvention / CDC Mellois en Poitou -  Transfert de la contribution du Service Départemental d'Incendie et Secours à la Commune / CDC Mellois en Poitou - Actualisation des statuts / CDC Mellois en Poitou - Rapport quinquennal de la CLECT / ID79 - Modification des statuts / Dissolution du Syndicat des Pompes Funèbres d'Alloinay / Maison de la rue de la Fontaine - Suite à donner / Acquisition de matériels et équipements / Vente de la marchine à peinture au sol / Bilan d'activités 2022 du Garde-Champêtre / Bilan d'activités 2022 du Centre de Secours de Chef-Boutonne / Bilan des investissements réalisés sur mandat donné au Maire au cours du 4ème trimestre 2022 / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 12 Décembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 14 novembre 2022 / Convention d'opération de revitalisation du territoire(ORT) / Bilan de la saison 2022 du château de Javarzay / Convention d'objectifs avec le FC Boutonnais / Tarifs de location de salles et de lise à disposition du minibus au 1^er janvier 2023 / Défense incendie- Validation des marchés et acceptation des devis / Défense incendie - Servitude de passage pour accès à la citerne / Ilot Place Cail - Lancement de la consultation /Emprunt pour financement d'opérations 2022 / Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023 / Décisions budgétaires modificatives de fin d'exercice 2022 /  Enquête publique pour une demande d’autorisation Unique de Prélèvement d'Eau bassin Charente aval et ses affluents porté par l’Organisme Unique de Gestion Collective de la Saintonge / Police Municipale - Tarifs d’enlèvement d’ordures déposées sur des sites non autorisés / Désignation d’un référent PAH / Mise à jour des numérotations de parcelles sur les actes de transaction entre la commune et le CIAS / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 14 Novembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2022 / Bilan de la saison estivale 2022 / Foire de Javarzay - édition 2023 / Contrat groupé des risques statutaires du personnel 2023 / Dispositif de médiation proposé par le Centre de Gestion des Deux-Sèvres / Convention de partenariat avec le Conseil Départemental 79 pour l'utilisation des stades / Audit de l'église de Tillou - Plan de de financement actualisé / Sécurisation du carrefour et aménagement d'un logement à proximité de la mairie de Tillou - avenants aux marchés de travaux / Décisions modificatives budgétaires / Défense incendie - modalités / Désignation d'un correspondant incendie et secours / Dissolition du Syndicat des Pompes Funebres d'Alloinay / Transfert de la compétence électrique de la commune au SIEDS / Bilan des investissements sur autorisation, au 3ème trimestre 2022 / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 Octobre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2022 / Vente de terrain à Crézières / Vente d'un bien à Limalonges / Enquête publique - Ferme éolienne des Genets sas / Règlement intérieur de la Commune / Chaufferie de Tillou - rachat du prêt en cours / Dégradation du pont de Lussais / Réfection des fenêtres de toit des logements du lotissement de la Gare / Réhabilitation d'un îlot urbain Place Cail - validation de l'APD / Travaux de voirie - Place Cail / Plan lumière - point d'étape / Stratégie du projet de territoire 2030 de la CDC Mellois en Poitou / Décisions modificatives comptables / Rapport annuel sur le prix et la qualité 2021 du service assainissement de la CDC Mellois en Poitou / Rapport d'activités 2021 de la CDC Mellois en Poitou / Rapport d'activité 2021 du Syndicat à Vocation Unique Voiries de la Boutonne / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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