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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 24 Octobre 2011

Sujets traités: Attributions de subventions / Rapport sur leprix et la qualité de l'eau - SMAEP 4B / Aménagement de l'Avenue Centrale - Bilan Financier - Emprunt Complémentaire / Rénovation de l'Eglise Notre Dame / Reaffectation des locaux de la Mairie - Bilan Financier / Reorganisation de la Direction Génarale des Finances Publiques à Chef-Boutonne / Création des zones de développement de l'éolien par la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Soutien du programme d'aide aux plus démunis (PEAD) /  Rapports des commissions.
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 26 Septembre 2011

Sujets traités: Taxe Locale d' Electricité - Modification pour 2010 / Aménagement de trottoirs Côté Nord du Chemin Vert / Attribution de Subvention / Remplacement de la cuve à fuel du Centre Culturel / Installation de compteurs de sectorisation / Remplacement de branchements plomb / Tarifs de location de salles communales / Evolution du projet de construction de la gendarmerie par le S.I.G.G.E.C et de la maison médicale par la Communauté de Communes / Essai double sens de l'Avenue Auguste Gaud / Contrat d'assurance risques statutaires - Contrat Groupe avec le CDG79 / Modification des statuts de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou pour restitution du patrimoine localisé sur les circuits "Balades et découvertes" / Modification des délégués de la Commune au Lycée Jean-François Cail et à la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Rapports des commissions.
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 25 Juillet 2011

Sujets traités: Recondution de la ligne de trésorerie / Remplacement de la chaudière du centre culturel / Cimetière de Lussais- achat d'un columbarium / Préfabrique du complexe sportif Jacques Courivaud remplacement des fenêtres /  Château de Javarzay - accessibilité pour les personnes à mobilité réduite / Avis portant sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale / Affiliation du groupement de coopération sociale et médico sociale de Saint Laurent au centre de gestion de la FPT des Deux-Sèvres / Rapport d'activités 2010 - EDF / Rapports des commissions.
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 20 juin 2011

Sujets traités: Présentation de l'association C.A.I.L par son Président / Rapport d'activités 2010 du concessionnaire VEOLIA / Service des Eaux - remplacement de branchements plomb / Installation de trois chambres de sectorisation / Attributions de subventions / Refetion des toitures des logements de la Place Emile Thomas / Systèmes de fermetures des locaux communaux / Eglise Notre Dame - Consultation de la population / Opération de désherbage sur la commune / Accueil des associationsz caritatives / Rapports des commissions et questions diverses
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 mai 2011

Sujets traités: Activités 2010 de la Médiathèque Municipale / Convention de mise à disposition de la Gendarmerie au SIGGEC / Château de Javarzay: signalétique- équipements -Tarifs des visites extérieures / Eglise Notre Dame: Réfection ou pas? / Opération Pass'sport et opération piscine du CCAS / Rapports des commissions et questions diverses
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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 27 avril 2011

Sujets traités: - Budget primitif 2011 de la Commune / Rapports des commissions et questions diverses
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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 avril 2011

Sujets traités: - Budget primitif 2011: Commerce Gontier / Budget primitif 2011: Garenne du Bois aux pins / Budget Primitif 2011: Service des Eaux / Budget Primitif 2011: Lotissement de la Gare / Aménagement de l'Avenue Centrale - Avenants / Garenne du Bois aux pins - Garantie d'emprunts SA Melloise HLM / Emplois saisonniers Eté 2011: Agent du Patrimoine 2ème classe pour visite du Château de Javarzay / Promotion du Château de Javarzay: Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme du Pays Mellois pour la mise en place de la "Carte Pass" en 2011 / Affectation des Bureaux dans le bâtiment de la Mairie / Réforme des Collectivités Territoriales / Rapports des commissions et questions diverses
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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 21 mars 2011

Sujets traités: Attribution de subventions / Comptes administratifs et comptes de gestion 2010 - Budget principal et budgets annexes / Réfection du Pont Sicard / Complexe sportif - Réfection du terrain stabilisé / Reconsidération à sa demande de l'indemnité d'adjoint de Madame INGLIN / Réflexion sur location du Gîte de Groupe / Convention de mise à disposition du Sigil pour étude de surveillance de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine / Aménagement de l'Avenue Centrale - 4ème troncon - Demande de dotation d'équipement des territoires ruraux / Essai en double sens Avenue Auguste Gaud - Mai à Octobre 2011 / Aménagement de l'Avenue Centrale- Tapis d'enrobe - Déclassement des routes / Admission en non valeur / Demande de subventions pour opérations diverses / Accès pour les P.M.R au Château de Javarzay / Rapports des commissions et questions diverses
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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 17 janvier 2011

Sujets traités: Bilan de l'activité 2010 au Château de Javarzay et projets 2011 / Règlement de la pêche dans l' Etang du Château de Javarzay-Année 2011 / Travaux de réfection du Pont Sicard / Achat de matériel / Installation d'une alarme au Centre Culturel / Prêt de matériel aux agents / Création d'un SIGGEC pour le projet de Gendarmerie / Service Ménage: Organisation suite au départ de Mme PICARD / Eclairage de la Place Emile Thomas / Avenue - Tapis d'enrobe - Négociation avec le Conseil Général / Contrat d'assurance des risques statutaires / Modification des statuts du Syndicat 4B / Rapports des Commissions et Questions diverses
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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 29 novembre 2010

Sujets traités: Attribution de subventions / Aménagement de l'Avenue Centrale - Travaux sur réseau d'eau / Tarifs de l'eau 2011 / Mise en place d'un réseau de médiation numérique - Partenariat avec le Conseil Général des Deux-Sèvres / Construction d'une gendarmerie / Elaboration d'un document unique pour la prévention des risques - Fonds National de Prévention / Tour cycliste des Deux-Sèvres 2011 / Réfection du Pont Sicard / Virements de Crédits de fin d'exercice / Réflexion Programme d'investissements 2011 / Concours Photos / Rapports des commissions et Questions diverses
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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 10 novembre 2010

Sujets traités: Aménagement des abords à l'entrée de la Mairie / Aménagement de la Place Malesherbes / Numérotation complémentaire / Rapports des commissions et questions diverses
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fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 octobre 2010

Sujets traités: Rapport d'activités 2009 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Taxe d'habitation - Décision pour le rôle 2011 /  Aménagement de l'avenue centrale - Point sur les travaux - Travaux supplémentaires - Convention France Telecom / Construction de trottoirs - Rue du Chemin Vert / Mise en place d'un module "Permis de conduire" en partenariat avec le CCAS et la Mission Locale / Attribution de subventions / Transfert du collège François Truffaut dans le patrimoine departemental / Modification des statuts du SMAEP 4B / Bilan de la fréquentation 2010 de la piscine intercommunautaire de Chef-Boutonne / Rapports des commissions et questions diverses
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