Site officiel de la commune de Chef-Boutonne
Rechercher : 


elus_cg

commissions_cg

 

horaire_cg

 

compterendu_cg

 



comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.


fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 octobre 2010

Sujets traités: Rapport d'activités 2009 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Taxe d'habitation - Décision pour le rôle 2011 /  Aménagement de l'avenue centrale - Point sur les travaux - Travaux supplémentaires - Convention France Telecom / Construction de trottoirs - Rue du Chemin Vert / Mise en place d'un module "Permis de conduire" en partenariat avec le CCAS et la Mission Locale / Attribution de subventions / Transfert du collège François Truffaut dans le patrimoine departemental / Modification des statuts du SMAEP 4B / Bilan de la fréquentation 2010 de la piscine intercommunautaire de Chef-Boutonne / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 20 septembre 2010

Sujets traités : Présentation des activités et projets de l'association "Ciné Chef" par Yves BONNEAU son président / Délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2010 / Rapport d'activités 2009 VEOLIA / Rapport d'activités SMAEP 4B / Tarifs de location de salles communales pour 2011 / Travaux d'aménagement de l'avenue / Régie de recettes - Médiathèque Municipale / Détermination de l'adresse de l'Espace Voltonia et numérotation des parcelles du Hameau du Chemin Vert / Attribution de subvention / Garenne Du Bois Aux Pins - Démarches administratives / Ecoulement des eaux pluviales / Conseil Municipal de jeunes / Aménagement du stade J. COURIVAUD / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 26 juillet 2010

Sujets traités : Attribution de subvention / Achat de mobilier pour equiper les salles communales / Programme 2010 d'eclairage public / Gestion informatisée des ouvertures et fermetures de portes des bâtiments communaux / Isolation des logements communaux de la Place Emile Thomas / Dessouchage des arbres dans l'avenue centrale / Espace Voltonia: accords avec la communauté de communes du coeur du poitou / Réflexion sur le declassement des routes / Revalorisation de l'indemnité du Maire / Demande d'un certificat d'urbanisme: prise en charge d'une extension de réseau / Ligne de trésorerie: reconduction / Vente de mobiliers et matériels communaux / Convention "Les Petits Salons" (médiathèque municipale) / Convention avec le centre de gestion relative à l'établissement des dossiers C.N.R.A.C.L par le CDG 79 / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 14 juin 2010

Sujets traités : Bilan d'activités 2009 à la médiathèque municipale / Promotion du Château : Diagnostic par Chloe, lycéenne stagiaire / Financement des projets d'investissement en cours ( aménagement de l'avenue, espace Voltonia, La Garenne du Bois aux Pins) / Evolution du projet de construction d'une nouvelle gendarmerie à Chef-Boutonne / Réflexion sur rénovation de l'église Notre-dame / Demande d'un certificat d'urbanisme : Engagement de la collectivité  / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 17 mai 2010

Sujets traités :Rapport d'activités 2009 du SIVU / Achat de matériel / Aménagement de l'avenue : Attribution des lots / Dénomination du pôle associatif : Espace Voltonia / Modification des horaires du secrétariat de la mairie / Règlement éclairage public / Attribution des subventions / Conseil orientation énergétique / Numérotation complémentaire / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 03 mai 2010

Sujets traités :Modification des statuts du Syndicat 4B / Achat de divers matériels / Utilisation de l'eau de la piscine / Emplois saisonniers Eté 2010 / Projet EHPAD-Mairie / Désignation de représentants dans les délégations précédemment confiées à M. Blanchard / Engagement des communes dans le cadre des travaux effectués par la Communauté de Communes du Coeur du Poitou dans les bâtiments scolaires mis à disposition / Mode opératoire du concours des maisons fleuries 2010 / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 12 avril 2010

Sujets traités :Achat d'une balayeuse et d'un véhicule / Columbarium au cimetière de Javarzay / Comptes administratifs 2009 & budgets primitifs 2010 : Commerce Résidence Gontier, Lotissement de la Garenne du Bois aux Pins, Service des Eaux, Budget "Lotissement de la Gare", Budget principal de la commune / Déplacement des élus pour réunions / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 29 mars 210

Sujets traités : Aménagement de l'Avenue de l'Hôtel de Ville

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 22 mars 2010

Sujets traités :Hommages à Marie-Annick Beauchet-Filleau, ex-conseillère municipale, ex-adjointe et à Pierre Blanchard, conseiller municipal en activité, décédés tout récemment / Diagnostic du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine. Proposition de mutualisation par le Syndicat 4B / Numérotation de la zone du Grand mouton / Attribution de subvention / Communauté de Communes du Coeur du Poitou : évolution de la compétence "développement économique" / Remplacement des plaques de verre dans la Ferme du Château de Javarzay / achats de jeux d'enfants / Remplacement des VMC dans les logements communaux du Lotissement de la Gare / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 22 février 2010

Sujets traités :Présentation des écritures 2009/ Budget principal et budgets annexes (Budget « Commerce Résidence Gontier », Budget « Lotissement de La Garenne du Bois aux Pins », Budget « Service des eaux », Budget « Lotissement de la Gare », Budget principal, Structures des prêts de la commune, Investissements 2010, Explications sur la réforme de la taxe professionnelle) / Aménagement de l'avenue centrale : évolution du dossier/ Rapport des commissions.

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 janvier 2010

Sujets traités : Bilan 2009 de la fréquentation du Château de Javarzay- Convention tripartite avec le Syndicat Mellois des Piscines de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou pour mise à disposition de personnel-Contrat d'assistance et de formation du personnel à l'utilisation du site informatique-Bilan de la pêche dans l'étang du Château de Javarzay-
Règlement de pêche dans l'étang de Javarzay en 2010-Attribution de subvention ( association organisant un concert en partenariat avec le Lycée Cail)-Location de la ferme du Château( tarif heures supplémentaires)-Plan d'Excellence Rurale : Appel à projet(construction de 4 bâtiments relais pour jeunes entrepreneurs)-Création de postes (2 Adjoints administratifs 2ème classe à plein temps, gestion dossiers Urbanisme et service social)- Aménagement de l'avenue centrale-Centre de Secours de CHEF-BOUTONNE : Bilan de l'activité 2009-Rapports des commissions-

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2009

Sujets traités : Convention ATESAT : assistance technique de l’Etat - Désignation d'un correspondant sécurité routière - Médiathèque municipale    « Marguerite GURGAND » : Tarifs d'abonnement et modalités de prêt 2010 - Recensement de la population en 2010 - Réfection du pont Sicard : Inspection détaillée - Travaux d'assainissement pluvial : Rue Héliot - Aménagement d'un pôle associatif et culturel - Garenne du Bois aux Pins : Point sur le dossier, attribution du Pass Foncier - Aménagement de l'avenue : Point sur le dossier - Tarifs de l'eau 2010 - Achat de défibrillateurs - Politique d'aides du Centre Communal d'Action Sociale - Campagne de vaccination grippe A - Ecritures comptables de fin d'exercice - Rapports des commissions -

pdf Consulter