Compte rendu du Conseil Municipal - 9 novembre 2009
Sujets traités : Communauté de Communes du Coeur du Poitou :Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de services - Réglementation de l'accueil des commerçants hors marché - Equipement de cuisson : Cuisine de la Ferme du Château de Javarzay - Renouvellement de canalisation d'eau : Rue de la Garenne Guidée - Extension du réseau d'eau : Chemin Vert - Acquisition d'un ordinateur : Poste d'accueil du secrétariat de la mairie - Incendie des tribunes du stade : Indemnisation & travaux - Fixation de prix de vente de mobilier - Conseil d'orientation énergétique des bâtiments communaux préalable à l'audit - Aménagement du Pré du Maine - Contraintes liées à la loi sur l'eau - Réfection du Pont Sicard - Adhésion de communes au Syndicat 4B - Attributions des subventions - Rapports des commissions.
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Compte rendu du Conseil Municipal - 5 octobre 2009
Sujets traités : Rapport d'activités 2008 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Avenant au contrat de prévoyance collective avec la Mutuelle Nationale Territoriale - 2ème tranche des travaux de réfection des vitraux de l'Eglise Saint Chartier, choix de l'entreprise - Dossier loi sur l'eau, Près du Maine - Aménagement du pôle associatif et culturel, lancement de la concrétisation de l'opération - Aménagement de l'avenue centrale, avant projet sommaire - Attribution de subvention - Numérotation de rues - Synthèse de la fréquentation 2009 des piscines du Syndicat mellois des Piscines - Rapports des commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 7 septembre 2009
Sujets traités : Fourniture de combustible bois - saison 2009-2010 ; Modification des compétences de la communauté de communes du cœur du Poitou ; Transfert de compétence a la communauté de communes du cœur du Poitou (prise de compétence "soutien associations caritatives ") ; Défense incendie - Remplacement de 2 poteux ; Rapport d'activité 2008 VEOLIA ; Rapport d'activités du Syndicat Mixte AEP 4B ; Modification des compétences du Syndicat Mixte AEP 4B - Prise de compétences optionnelles - Représentativité des membres - Adhésion de 4 communes et transfert de compétences "Production et distribution" au 01.01.2010 ; Rapport d'activités 2008 ERDF ; Délibérations fiscales 2009 pour le rôle 2010 ; Projet E.H.P.A.D Mairie ; Aménagement de l'avenue Centrale ; rapport des commissions
Compte rendu du Conseil Municipal - 27 juillet 2009
Sujets traités : Charte régionale pour la réduction des pesticides terre saine Poitou Charentes ; Garenne du Bois aux Pins ; Crépissage de bâtiments communaux ; Chaufferie bois ; Financement par voie d'emprunts des travaux de Judée et le terrain Gallaud ; Pôle associatif - Avenant contrat de maîtrise d'oeuvre ; Aménagement de l'avenue centrale ; Rapports de commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 29 juin 2009
Sujets traités : Enquêtes publiques ; Vitraux de l'église de Javarzay - 2ème tranche ; Travaux parking du lycée professionnel JF Cail ; La garenne du Bois aux Pins ; Pôle associatif ; Médiathèque municipal - Animation carnets de voyage ; Rapports de commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 15 juin 2009
Sujets traités : Admission en non valeur ; Attribution de subventions ; Convention de mise à disposition de locaux et de matériel ; Convention pour autorisation de passage en terrains privés dans le cadre des travaux de restructuration des ressources en eau ; Modification du périmètre de la zone de développement éolien ; Achat de matériel ; Convention de mandat - Mur de soutenement aux abords de la piscine intercommunautaire ; Audit énergétique Centre culturel ; Appel à projet pour une amélioration de la performance énergétique du patrimoine bâti existant lancé par la région Poitou Charentes ; Création d'un nouveau logo ; Création d'un itinéraire balades et découvertes ; Rapports de commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 4 mai 2009
Sujets traités : Projet éolien - Française d'éoliennes ; Election d'un adjoint suite à la démission de M.RANCHERE ; Désignation d'un délégué du Conseil Municipal au CCAS ; La garenne du Bois aux Pins - Choix de la procédure - DCE - Phasage ; Vente de métériel communal 16 mai 2009 ; Avenant au bail de location de la caserne de gendarmerie ; Aménagement du théâtre de verdure ; Règlement du concours communal des maisons fleuries ; Achat de 2 parcelles - Pré du maine ; Rapports de commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 8 avril 2009
Sujets traités : Travaux de réflection du réseau d'eau - Rue de Judée ; Réalisation d'une outre au village des Vaux ; Réalisation d'un forage au stade ; Aménagement du parking aux abords du lycée professionnel JF Cail ; Aménagement du pôle associatif ; Budget primitif 2009 du budget principal ; La Garenne du bois aux pins - Budget primitif ; Aménagement de l'avenue relevés topographiques complémentaires ; Fermeture d'une classe ; Rapports de commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 30 mars 2009
Sujets traités : Budgets primitifs 2009 - Budgets annexes (Budget "Commerce résidence Gontier, Budget Service des eaux, Budget "Lotissement de la gare) ; Mise à disposition du personnel convention tripartite SMP - CDC - Commune de Chef-Boutonne ; Partenariat Financier - SMP & Commune de Chef-Boutonne ; Convention avec le Conseil Général des Deux-Sèvres. Occupation des Edicules de la gare ; Avenant au bail du logement SIS 4 place Emile Thomas ; Annulation de titre ; Rapports de commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 19 janvier 2009
Sujets traités : Bibliothèque municipale - Festival du livre ; Acquisition d'un poste à Acetylène ; Bilan de la saison 2008 - Visites du Château de Javarzay ; Audit énergétique du centre culturel ; Maîtrise d'oeuvre - Travaux sur réseau d'eau, rue de Judée ; Achat d'un photocopieur - secrétariat de la Mairie ; Attribution de subvention ; Règlement de pêche dans l'étang - Saison 2009 ; Création de postes service technique et service local ; Protection incendie aux Vaux ; Rapports de commissions
Compte rendu du Conseil Municipal - 9 mars 2009
Sujets traités : Médiathèque "Marguerite Gurgand" - Synthèse de l'activité 2008 & Projets 2009 ; Comptes administratifs et comptes de gestion 2008 ; Conclusion sur la globalité du budget ; Comptes administratifs - Comptes de gestion 2008 des budgets annexes ; Mesure du plan de relance pour versement anticipé du F.C.T.V.A ; Eclarage du site du chateau de Javarzay ; Attribution des subventions ; Etat sanitaire des arbres ; Déplacement de la limite d'agglomération Route de Melle ; Promotion du Chateau de Javarzay ; Rapports de commissions.
Compte rendu du Conseil Municipal - 16 février 2009
Sujets traités : Diagnostic - Eglise Notre Dame ; Label "Petites citées de caractères en Deux-Sèvres" ; Réflection du réseau d'eau - Rie de Judée ; Travaux de réflection des logements communaux du lotissement de la gare ; Achat de matériel informatique secrétariat CCAS ; Accords de la commission Agents - Elus ; Rapports de commissions.
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